#

Agence paie et famille sncf com

picto actu

Agence paie et famille sncf com dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Agence paie et famille sncf com dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Recourir à la rémunération de l’Agence de services et de…
L’Agence de services et de paiement (ASP) intervient auprès de l’État et des collectivités locales dans la mise en œuvre des politiques d’aides à l’emploi et à l’insertion professionnelle. L’ASP…

19/06/2021

#Retour à l'emploi #Rémunération
picto marches-publics

Payer directement un sous-traitant : délai global de paiement, octroi…
Le législateur a considérablement simplifié la procédure de paiement direct du sous-traitant. Elle constitue une garantie de paiement au profit du sous-traitant, notamment s’il est en désaccord avec le titulaire…

03/12/2024

#Gestion du paiement du marché #Sous-traitant
picto marches-publics

Délai global de paiement : comment payer un marché dans…
En tant qu’acteur économique responsable, vous devez vous inscrire dans une démarche de transactions dites « commerciales ». Le respect des dispositions réglementaires relatives au délai global de paiement constitue un objectif…

01/02/2025

#Délai de paiement du marché #Gestion du paiement du marché
picto services-a-la-population

Organiser les inscriptions et le paiement au restaurant scolaire
La restauration scolaire est un service public administratif local facultatif à vocation sociale et éducative. Ce service est offert aux familles des élèves scolarisés dans les écoles de la commune.Sauf…

18/01/2024

#Restauration #École
picto institutions-et-administration-territoriale

Se préparer à la décentralisation du stationnement payant sur la…
Actuellement, en ce qui concerne le stationnement en zone de stationnement payant sur la voie publique, le non-acquittement de la redevance et le dépassement de la durée indiquée constituent des…

24/02/2016

#Décentralisation #Stationnement
picto marches-publics

Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de…
Vous devez établir vos décomptes, gérer et suivre le paiement de vos acomptes. Quels sont les dispositifs nécessaires au suivi administratif et financier de vos marchés, et plus particulièrement au…

08/03/2025

#Exécution financière du marché #Décompte du marché public
picto finances-et-comptabilite

Typologies et familles des éléments variables de paie
Ce document classe les éléments variables de paie en cinq catégories : ceux liés au déroulement de carrière individuel, ceux liés aux situations familiales et personnelles, ceux liés aux fluctuations…

10/01/2011

#Rémunération #Gestion de la paie
picto marches-publics

Maîtriser les délais de paiement
Les maîtres d’ouvrage sont tenus de procéder au paiement de l’entrepreneur dans un délai relativement bref, qui varie suivant leur statut. Or, le circuit de paiement peut s’avérer complexe, car…

05/03/2025

#Délai de paiement du marché #Gestion du paiement du marché
picto culture-et-communication

Inauguration d’un point info famille
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’un point info famille. La municipalité est l’instance la plus proche des familles sur un territoire. C’est donc un acteur…

16/11/2012

#Famille #Inauguration
picto services-a-la-population

Maîtriser les règles de dévolution du nom de famille
Pendant très longtemps, la dévolution du nom de famille a été marquée par la prééminence patriarcale : l’enfant prenait en principe le nom de son père, que ce soit au sein…

23/03/2011

#Nom de famille
picto ressources-humaines

Mettre en place un contrôle de paie
La diversité des statuts (fonctionnaires, contractuels de droit public et de droit privé, élus…), des régimes de Sécurité sociale et de retraite, des éléments de rémunération ainsi qu’une réglementation dense…

14/01/2025

#Rémunération #Gestion de la paie
picto finances-et-comptabilite

Réduire les délais de paiement aux fournisseurs
La réduction des délais de paiement aux fournisseurs constitue un enjeu majeur pour les collectivités territoriales. En effet, une augmentation du délai global moyen de paiement (DGP) d’une collectivité a…

17/06/2019

#Délai global de paiement #Délai de paiement du marché
picto action-sociale

Courrier à destination des familles – Modalités de vote pour…
Cet outil est un modèle de courrier à destination des familles. Il vise à les informer des modalités de vote des représentants du collège « Familles et proches aidants » au conseil…

14/02/2023

#Famille #Élections #Document de procédure administrative
picto marches-publics

Convention de délégation de paiement
Cet outil reprend les principales informations à renseigner pour mettre en place une délégation de paiement : désignation du titulaire et des sous-traitants, rappel de l’acceptation et de l’agrément des conditions…

30/10/2022

#Convention #Sous-traitant
picto action-sociale

L’évolution des familles, de leurs attentes et de leurs besoins
Dans le paysage contemporain, marqué par une profonde transformation des structures familiales et des dynamiques sociales, l’exigence pour les agents publics opérant dans le domaine de la petite enfance et…

20/03/2024

#Besoins sociaux #Famille

Une offre pour chaque métier

Les + vus

La Cour des comptes recommande de mieux contrôler les contractuels qui quittent le service public

16/05/2025

La Cour des comptes recommande de mieux contrôler les contractuels ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès 2026

19/05/2025

CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès ...

Encadrer l’IA dans les collectivités locales

15/05/2025

Encadrer l’IA dans les collectivités locales

La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

07/05/2025

La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

Voir tous les articles publiés