#

Attestation d'audition

picto actu

Attestation d'audition dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Attestation d'audition dans les ressources documentaires

picto services-a-la-population

Attestation d’audition des futurs époux
Vous avez auditionné les futurs époux et aucun élément ne fait craindre un détournement de procédure. Cet outil « attestation d’audition » vous permet d’avoir un modèle.

07/03/2011

#Mariage
picto action-sociale

Auditer un ESMS
Cette fiche traite de l’audit interne sous toutes ces facettes, à l’exception de l’audit comptable qui est réalisé par des experts spécifiques. Elle doit amener le lecteur à faire la…

21/03/2017

#ESMS #Évaluation (méthode)
picto services-a-la-population

Modèle d’attestation de dépôt d’une demande d’attestation d’accueil à valider
Ce formulaire tient lieu de récépissé attestant à l’administré demandeur que le dépôt de sa demande d’attestation d’accueil a bien été pris en compte par sa commune d’hébergement.

02/09/2020

#Formalités pour l'étranger #Acte d'état civil
picto culture-et-communication

Inaugurer la Journée de l’audition
La santé est une préoccupation majeure de la population en matière tant de santé individuelle que d’accès aux structures de soins ou d’emploi. À ce titre, les collectivités territoriales sont…

07/09/2016

#Discours #Prévention médicale
picto marches-publics

Attestations sur l’honneur
L’acheteur public peut demander une attestation sur l’honneur afin de contrôler la situation des sociétés au regard du règlement (UE) n° 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE)…

15/09/2022

#Régularisation des candidats #Contrôle du marché public
picto marches-publics

Les auditions en procédures formalisées
Progressivement, la réglementation et la doctrine sont venues assouplir la possibilité de recourir aux auditions en procédures formalisées. Ainsi, si le dialogue compétitif permettait historiquement, formellement, la tenue d’auditions, une…

16/04/2019

#Sélection des candidats #Dialogue compétitif dans le cadre d'un marché…
picto services-a-la-population

Délivrer une attestation d’accueil
La venue d’une (ou plusieurs) personne(s) étrangère(s) en France pour une durée inférieure à trois mois dans le cadre d’une visite privée doit se faire par l’intermédiaire d’un justificatif d’hébergement…

02/09/2020

#Étranger #Formalités pour l'étranger
picto ressources-humaines

Conduire un audit interne
La pratique de l’audit interne s’est fortement développée dans le secteur privé à la suite des différents scandales comptables et financiers du début des années 2000. Cette pratique s’est étendue…

23/06/2017

#Évaluation (méthode) #Protocole (méthode)
picto sante

Exemple d’attestation de sortie contre avis médical
Ce document propose un exemple le plus proche possible de la forme que doit revêtir une telle attestation. Ainsi, complétée des informations que l’on doit retrouver dans le dossier médical,…

14/07/2021

picto services-a-la-population

Organiser et procéder à l’audition des futurs époux
Avec la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003, le législateur s’est engagé dans une politique de lutte contre les mariages simulés et a renforcé la procédure d’alerte visant à…

07/03/2011

#Mariage
picto services-a-la-population

Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre
L’attestation sur l’honneur permet aux intéressés d’attester de leur concubinage ou union libre.

15/04/2021

#Concubinage
picto ressources-humaines

Attestation de déplacement dérogatoire et justificatifs de déplacement professionnel et…
Les nouvelles mesures restrictives sont en vigueur depuis le 3 avril 2021 sur tout le territoire national. L’attestation de déplacement est obligatoire pour tous les déplacements entre 19 h et 6 h sur l’ensemble…

23/06/2021

#Gestion de crise #Gestion administrative
picto services-a-la-population

Attestation sur l’honneur de vie commune avec légalisation de signature
Ce modèle d’attestation sur l’honneur de vie commune atteste uniquement que les signatures correspondent à celles des déclarants.

15/04/2021

#Concubinage
picto action-sociale

La méthode de l'audit système
Dernier outil de la nouvelle évaluation de la Haute autorité de santé (HAS), l’audit système explore la stratégie et l’organisation mises en place dans un établissement et services sociaux et…

25/02/2023

#ESMS #Traitement des résidents #Évaluation (méthode)
picto services-a-la-population

Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre avec présence…
L’attestation sur l’honneur permet aux intéressés d’attester de leur concubinage ou union libre. Elle peut être corroborée, si besoin, par des témoins.

15/04/2021

#Concubinage

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

21/03/2023

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

30/04/2024

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

29/04/2024

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Voir tous les articles publiés