#

Avancement au choix

picto actu

Avancement au choix dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Avancement au choix dans les ressources documentaires

picto ressources-humaines

Modèle de tableau d’avancement de grade après examen professionnel ou…
L’avancement est possible soit au choix, par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de l’expérience professionnelle, soit après une sélection par voie d’examen professionnel.Tout avancement doit faire l’objet…

16/05/2022

#Avancement de grade #Cadre d'emploi
picto sante

L’avancement de grade au choix des fonctionnaires hospitaliers
L’égalité de traitement dans la fonction publique est un principe (préambule de la Constitution de 1946). Le déroulement de carrière des agents doit s’effectuer dans le cadre d’un statut sans…

27/02/2022

#Avancement de grade
picto action-sociale

L’exercice du libre choix du résident en Ehpad
À la faveur de la montée en puissance des droits des malades et de la démocratie en santé, la question de l’autonomie et de la participation des personnes âgées s’est…

13/10/2021

#EHPAD
picto sante

L’avancement de grade après concours ou examen professionnel
Les conditions de nomination et de titularisation suite à un recrutement ou un changement de corps sont variables d’un corps à l’autre. Le plus souvent, ces conditions sont définies par…

27/02/2022

#Avancement de grade #Concours
picto ressources-humaines

Déterminer la politique d’avancement de la collectivité
De multiples règles statutaires encadrent les modalités d’avancement des fonctionnaires territoriaux. Cependant, une collectivité dispose de marges de manœuvre pour définir sa politique d’avancement.Si le pouvoir de nomination – et donc…

15/01/2025

#Avancement #Management
picto ressources-humaines

Avancement de grade
L’avancement de grade constitue l’une des modalités de progression de carrière des fonctionnaires.Non obligatoire, il a lieu au sein du même cadre d’emplois et permet d’accéder à un niveau de…

13/03/2025

#Avancement de grade #Cadre d'emploi
picto finances-et-comptabilite

Les avances et les acomptes dans un marché public
L’article L. 2191-2 du Code de la commande publique édicte que les marchés publics passés par l’État, ses établissements publics autres que ceux ayant un caractère industriel et commercial, les collectivités…

25/05/2019

#Avance de paiement du marché
picto ressources-humaines

L'avancement d’échelon dans la fonction publique territoriale
Les fonctionnaires, quel que soit leur temps de travail, ont droit à une progression de leur carrière, dans leur grade, cadre d’emplois ou catégorie hiérarchique supérieure. Elle se formalise par…

31/08/2024

#Avancement d'échelon #Cadre d'emploi
picto services-a-la-population

Recevoir la déclaration conjointe de choix de nom d’un enfant
Depuis le 1er janvier 2005, l’article 311-21 du Code civil offre la faculté aux parents de choisir d’attribuer à leur enfant soit le nom du père, soit le nom de la mère,…

05/05/2014

#Nom de famille
picto marches-publics

Exprimer ses critères de choix des offres et leurs conditions de…
Vous devez définir les critères de choix de votre marché mais ne savez pas comment les intégrer dans votre document ? Les critères de choix que vous devez établir vous permettront…

11/12/2024

#Définition des besoins #Choix du prix du marché
picto finances-et-comptabilite

Les dispositions propres aux régies d’avances
Les régies de recettes et d’avances constituent une atténuation au principe de séparation de l’ordonnateur et du comptable et ce, conformément à l’article 22 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif…

14/04/2024

#Décaissement #Régie d'avance et de recettes
picto ressources-humaines

Organiser l’avancement d’échelon
Dans le cadre de la mise en œuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, aux carrières et aux rémunérations (PPCR), une série de textes est venue réformer en profondeur certaines…

13/01/2025

#Avancement d'échelon #Management
picto culture-et-communication

Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux…
Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous devez en apprécier toutes les nuances sous peine de ne pas être…

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie
picto culture-et-communication

Rédiger une note d’aide aux choix culturels
Les notes d’aide à la décision sont plus que jamais déterminantes dans le fonctionnement d’une collectivité et du système démocratique. Pour arrêter des choix culturels, les élus tiennent compte du…

23/05/2011

#Rapport #Communication interne
picto sante

Quelles sont les conditions pour obtenir un avancement accéléré de…
Les postes à recrutement prioritaire sont spécifiques au statut de praticien hospitalier et comportent des avantages différents des postes de praticien hospitalier « non prioritaires ». C’est le directeur général du CNG…

17/07/2014

#Avancement d'échelon #Praticien hospitalier

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Congés annuels : nouveaux régimes d'indemnisation et de report

24/06/2025

Congés annuels : nouveaux régimes d'indemnisation et de report

L'AMF propose de créer un statut de

03/07/2025

L'AMF propose de créer un statut de "policier municipal avec ...

Quels sont les droits d'un fonctionnaire lorsqu'il est mis fin à son détachement sur emploi fonctionnel ?

26/06/2025

Quels sont les droits d'un fonctionnaire lorsqu'il est mis fin à son ...

Prévoyance : le Sénat approuve un accord sur la protection sociale des agents territoriaux

03/07/2025

Prévoyance : le Sénat approuve un accord sur la protection sociale ...

Décharges de fonctions des DG : ça n'arrive pas qu’aux autres !

01/04/2025

Décharges de fonctions des DG : ça n'arrive pas qu’aux autres !

Voir tous les articles publiés