Bons de commande
Bons de commande dans l'actualité
-
Article
Marchés à bons de commandes : comment régler des prestations en l’absence…
Par nature, un marché à bons de commande s’exécute par l’émission de bons de commande au fur et à mesure… -
Article
Comment gérer les commandes dans le cadre d’un accord-cadre à bons de…
L’accord-cadre à bons de commande peut être conclu avec plusieurs titulaires pour le même besoin. -
Article
Le degré de précision des besoins d'un marché à bons de commande
Les acheteurs sont quotidiennement confrontés au degré de précision à apporter dans la définition du besoin des marchés à bons de commande. En effet, si le marché à bons… -
Article
Le titulaire d’un accord-cadre à bons de commande détient-il l’exclusivité des prestations…
La réglementation des marchés publics 2016 a réformé le régime des marchés à bons de commande désormais dénommés accords-cadres à bons de commande.
Bons de commande dans les ressources documentaires
Passer un accord-cadre à bons de commande
26/03/2024
Indemniser le titulaire d’un accord-cadre à bons de commande avec montant…
21/10/2023
Marché à bons de commande : modèle de demande d’indemnisation…
16/06/2021
Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de…
17/02/2019
Comment passer un accord-cadre pour des prestations de communication ?
24/09/2019
Les groupements de commandes
09/11/2020
Adhérer à un groupement de commandes
21/05/2022
La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire
26/01/2020
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
11/10/2021
Quelle habilitation pour conclure un contrat de commande publique ?
08/12/2020
Déontologie et éthique des affaires dans la commande publique durable
31/08/2023
Commande type pour comparer les différentes offres des candidats à…
07/07/2019
Identification des « bonnes » pratiques et expériences communautaires
16/06/2016
Une offre pour chaque métier
Les + vus
21/03/2023
Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
30/04/2024
Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...