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Calcul du quorum

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Calcul du quorum dans l'actualité

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Calcul du quorum dans les ressources documentaires

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Vérifier le quorum
Le quorum est le nombre minimal de conseillers qui doivent être présents pour qu'une décision soit régulière. Dans le cadre du conseil d'une collectivité territoriale, le fait que le quorum…

30/07/2020

#Organe délibérant
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Calculs de TA
Ce document propose des exercices de calcul de la TA.

24/01/2024

#Base fiscale #Taxe d'aménagement
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Calcul d’une valeur locative
Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) vous permettant de calculer la valeur locative d’un local d’habitation ou à usage professionnel. Vous pouvez vous en inspirer pour construire…

15/03/2023

#Domaine privé #Base fiscale
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Calculer les quotas de promotion interne
Une fois par an, dans votre collectivité, des nominations dans des cadres d’emplois accessibles en temps normal uniquement par concours sont possibles à titre dérogatoire : il s’agit de la promotion…

07/11/2022

#Gestion administrative #Promotion interne
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Avantages et inconvénients des différents modes de calcul des revenus
Ce tableau présente les avantages et inconvénients des différents modes de calcul. Ceux-ci pourront être étudiés en fonction de la prestation mise en œuvre. Malgré tous ses défauts, le plus…

15/04/2014

#Aides et politique sociale #Stratégie financière
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Calcul de la capacité théorique
Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à calculer la capacité théorique de votre établissement. Vous y trouverez un premier exemple. Les calculs se font automatiquement dans les…

20/04/2015

#Analyse financière #Évaluation (méthode)
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Calcul des pondérations des indicateurs relatifs à la mesure et…
Cet outil présente les modalités de calcul des indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction…

19/03/2025

#Femme #Fonction publique hospitalière #Rémunération
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Déterminer le niveau d’intégration fiscale et calculer le CIF
Le niveau d’intégration de l’EPCI à fiscalité propre dépend du statut juridique du groupement et de la fiscalité liée au statut juridique du groupement (fiscalité professionnelle unique [FPU], fiscalité additionnelle…

26/11/2022

#Fiscalité #Ressources financières
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Calcul des indicateurs et pénalités relatifs à la mesure et…
Cet outil présente les modalités de calcul des quatre indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction…

10/09/2024

#Fonction publique territoriale #Rémunération
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L’imposition des indemnités des élus locaux : calcul du net fiscal
Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont soumises à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires. Depuis le 1er janvier 2019, le prélèvement…

13/03/2024

#Élu #Absence #Indemnités
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Mode de calcul de la bourse de collège
Depuis la rentrée 2016, le mode de calcul du montant de la bourse de collège a été simplifié. Il n’est plus calculé en nombre de « parts » mais correspond…

10/10/2024

#Aides sociales
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Mode de calcul de la bourse de lycée
À compter de la rentrée 2016, le mode de calcul du montant de la bourse de lycée a été simplifié. Il n’est plus calculé en nombre de « parts » mais correspond…

10/10/2024

#Aides sociales
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Tableau illustrant le calcul du gain DGF issu d’une fusion
Calcul prospectif de la DGF de deux communautés en statu quo et calcul prospectif de la DGF de l’EPCI issu de la fusion des deux communautés.

26/06/2016

#Fusion #Gestion financière et fiscale
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Calculer le plafond de dépenses applicable à l’élection
Le respect du plafond légal des dépenses électorales constitue une obligation substantielle à laquelle le candidat ne peut déroger, sous peine de voir son compte rejeté et d’être déclaré inéligible.Ce…

04/05/2025

#Financement de campagne électorale
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Modèle de fiche de calcul des résultats prévisionnels
Cet outil est un modèle de fiche de calculs des résultats prévisionnels.La première maquette M14 du budget primitif comportait une annexe qui constituait la « fiche de calcul des résultats prévisionnels »…

03/10/2019

#Calendrier budgétaire #Compte administratif

Une offre pour chaque métier

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CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès 2026

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Encadrer l’IA dans les collectivités locales

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La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

07/05/2025

La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

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