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Candidats évincés dans les ressources documentaires

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Lettre de rejet d’un candidat en appel d’offres

Ce modèle est à utiliser pour notifier au candidat le rejet de son offre. Il convient de l’adapter en fonction des critères de sélection des offres de votre marché et…

10/12/2021

#Appel d'offres #Rejet des offres
picto action-sociale

Fiche individuelle de scoring du candidat au télétravail en Ehpad…

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité pondérés, établis institutionnellement. Les candidats peuvent ensuite être…

19/09/2017

#Management
picto institutions-et-administration-territoriale

Fiche individuelle de scoring du candidat au télétravail en collectivité…

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité pondérés, établis institutionnellement. Les candidats peuvent ensuite être…

29/06/2022

#Organisation des services #Organisation de travail
picto marches-publics

Formulaire DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre…

Cette déclaration est à compléter par les candidats. Elle reprend toutes les informations nécessaires au bon déroulement de la consultation (identification du pouvoir adjudicateur, des candidats et/ou du groupement, objet…

19/01/2023

#Sélection des candidats #Groupement d'entreprises

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement produit, en complément de sa lettre de candidature (formulaire DC1), certaines informations demandées par le pouvoir adjudicateur : renseignements relatifs à la…

20/02/2020

#Maître d'ouvrage
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Recourir au médiateur du crédit aux candidats

Depuis le 1er avril 2018, un médiateur du crédit aux candidats et aux partis politiques est chargé de concourir, en facilitant le dialogue entre les candidats à un mandat électif et…

25/07/2018

#Campagne électorale #Crédit
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Le contrôle de la conformité de la situation de l’opérateur…

L’acheteur public se doit d’être diligent lors de sa demande et du contrôle des certificats sociaux, fiscaux et autres documents exigés par le Code de la commande publique (CCP). En…

13/12/2023

#Régularisation des candidats #Contrôle qualité et conformité #Signature du marché #Contrôle du marché public
picto marches-publics

Comment analyser et sélectionner un candidat proposant un sous-traitant ?

Lors de l’ouverture des plis, vous constatez que l’un des candidats répond en proposant un sous-traitant.Si, par principe, un candidat est libre de présenter, à l’appui de sa propre candidature,…

21/10/2023

#Candidature au marché public #Sous-traitant
picto marches-publics

Informer les candidats du rejet de leur offre en appel…

Après analyse des offres, vous avez attribué le marché au candidat dont l’offre est économiquement la plus avantageuse. Il faut donc notifier une décision de rejet aux candidats non retenus.…

16/01/2019

#Rejet des offres #Appel d'offres
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Rédiger une fiche déontologique à l’attention du candidat présélectionné

La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a ouvert largement les possibilités de recrutement des contractuels, notamment sur des postes permanents. En contrepartie, une procédure…

24/04/2021

#Contractuel #Recrutement
picto services-a-la-population

Remplir les fonctions de délégué d’un candidat

Si le jour du vote le candidat ne peut plus faire acte de propagande, son équipe ne doit pas pour autant rester inactive. Elle a un rôle à jouer dans…

27/12/2011

#Délégation
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Outils de classement des candidats éligibles au télétravail

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité pondérés, établis institutionnellement. Les candidats peuvent ensuite être…

21/02/2022

#Organisation des services #Organisation de travail #Protocole (méthode) #Établissement de santé
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Choisir les candidats à la promotion interne

Les conditions statutaires pour pouvoir prétendre à une nomination au titre de la promotion interne sont assez larges. Aussi, le gestionnaire RH va devoir mettre en place des modalités particulières…

07/11/2022

#Gestion administrative #Promotion interne
picto ressources-humaines

Fiche déontologique à l’attention du candidat présélectionné

Le décret n° 2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir les emplois permanents de la fonction publique ouverts aux agents contractuels impose aux collectivités de transmettre…

25/04/2021

#Contractuel #Recrutement
picto marches-publics

Appel d’offres restreint : établir la liste des candidats admis à…

Si l’appel d’offres est la procédure de droit commun en marchés publics, l’appel d’offres restreint est la modalité la moins connue et la moins employée par les acheteurs. Elle dissocie…

09/11/2022

#Sélection des candidats #Appel d'offres