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Caractéristiques des bénéficiaires dans les ressources documentaires

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Maîtriser les caractéristiques du budget des services d’accompagnement à domicile…

L’environnement du secteur médico-social à domicile, notamment dans son versant financier, se transforme et les réformes se succèdent à grande vitesse.La loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 d’accompagnement de la société…

30/11/2023

#Service d'aide à domicile
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Caractéristiques générales des personnes accompagnées par le SAAD

La recommandation des bonnes pratiques professionnelles de l’ANESM (avril 2012) portant sur l’évaluation interne des services à domicile identifie les caractéristiques des publics accompagnés qui devront faire l’objet d’un suivi…

01/06/2014

#Management #Prestataire
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Intervenir auprès des bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) à…

L’allocation personnalisée d’autonomie (APA) a été créée par la loi du 20 juillet 2001 : c’est une prestation universelle qui vise à améliorer l’accompagnement et la prise en charge des personnes…

03/01/2023

#Aides sociales #Dépendance des personnes âgées
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Faire participer les bénéficiaires aux instances de l’insertion

En France, les dispositifs participatifs se multiplient depuis plusieurs années : conseils de quartier ; associations de voisins ; réunions publiques ; conseils représentants différents secteurs de la société ; etc. Pourtant, la plupart des…

17/12/2020

#Insertion #Bénéficiaire des ESMS
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Intervenir auprès des bénéficiaires de la Prestation d’Accueil du Jeune…

La Prestation d’accueil du jeune enfant (PAJE) permet aux familles qui le souhaitent, ou ne trouvent pas d’accueils collectifs, de faire garder leurs enfants en bas âge à domicile ou…

13/01/2013

#Allocations #Famille
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Intervenir en mode prestataire dans les services aux personnes à…

Les services aux personnes à domicile proposent des activités mises en œuvre selon différentes modalités d’intervention : la prestation qui est une vente du service ; le mandataire qui correspond au…

04/08/2015

#Service d'aide à domicile #Prestataire
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Intervenir en mode mandataire dans les services aux personnes à…

Parmi les trois modes d’intervention possibles dans les services à la personne, le mode mandataire ne consiste pas, à proprement parler, à délivrer les services aux personnes, mais à aider…

07/06/2012

#Service d'aide à domicile #Mandataire
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Caractéristiques de la carte professionnelle

Cet outil liste les principales caractéristiques et les mentions obligatoires devant figurer sur la carte professionnelle de chaque agent. La collectivité doit regrouper toutes les informations nécessaires dans l’optique de…

26/08/2014

#Organisation des services
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Caractéristiques des gilets pare-balles

Le choix d’une protection balistique doit répondre à certaines caractéristiques pour que l’agent soit protégé correctement. Après un rapide rappel sur la façon de porter un gilet pare-balles, ce document…

07/07/2014

#Équipement
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Verser l’IAT : bénéficiaires et calcul

L’indemnité d’administration et de technicité (IAT) a été créée en 2002 en faveur des fonctionnaires de l’État, elle est transposable aux agents de la fonction publique territoriale, en application du…

10/09/2023

#Indemnités

Exemples de caractéristiques techniques à exiger pour des vélos confortables…

Ce document vous précisera également quelles sont les caractéristiques techniques à exiger pour les différents types de vélos à assistance électrique (vélos de ville, VTC ou vélos pliables).

20/02/2020

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Dispositifs d’insertion impliquant les bénéficiaires aux instances de l’insertion

Cet outil récapitule les dispositifs d’insertion légaux et extralégaux nécessitant la participation des bénéficiaires : équipe pluridisciplinaire (RSA), conseil de la vie sociale, réunions territoriales visant à construire un programme départemental…

11/10/2022

#Insertion #Bénéficiaire des ESMS
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Répartition des boursiers et des bénéficiaires des différentes primes en…

Le tableau fait apparaître la multiplicité des aides nationales dont celles susceptibles d’être attribuées aux élèves de lycée à partir du moment où ils sont bénéficiaires d’une bourse nationale.

14/06/2018

#Aide sociale à l'enfance
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Verser l’indemnité spécifique de service : bénéficiaires et calcul

L’indemnité spécifique de service (ISS), créée à l’origine en faveur des ingénieurs des ponts et chaussées et des fonctionnaires des corps techniques de l’équipement, est transposable aux agents de la…

18/03/2020

#Indemnités #Filière technique
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Identifier les bénéficiaires et verser la nouvelle bonification indiciaire

Élément obligatoire s’ajoutant à la rémunération principale, la nouvelle bonification indiciaire (NBI) est versée sous la forme de points d’indice majoré supplémentaires aux fonctionnaires exerçant certaines missions, celles-ci étant limitativement…

09/01/2024

#Rémunération #NBI