Charte de confidentialité
Charte de confidentialité dans l'actualité
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Article
Une charte pour les nouveau-nés hospitalisés
La Charte du nouveau-né hospitalisé définit, en 10 points, les besoins essentiels du bébé. -
Article
Une charte de déontologie sur les examens
Une charte de déontologie est parue au Bulletin officiel du 12 avril 2012. Elle s'adresse à tous les agents publics qui ont à… -
Article
Guide de confidentialité des données des patients
Le Conseil national de l’ordre des pharmaciens (CNOP) a publié un guide de confidentialité des données des patients. -
Article
La charte d'inclusion bancaire est homologuée
La charte d'inclusion bancaire et de prévention du surendettement entrera en vigueur dans un an.
Charte de confidentialité dans les ressources documentaires
Charte du dialogue compétitif
26/04/2020
Charte de bonne conduite pour l’utilisation des nouvelles technologies
18/01/2022
Élaborer une charte locale des collaborations Atsem enseignants
12/04/2022
Charte du patient hospitalisé
20/02/2020
La charte de la personne hospitalisée
02/07/2018
Mettre en place une charte de l’arbre
22/05/2017
La charte de l’enfant hospitalisé
05/05/2019
La charte des valeurs du service civique
19/02/2016
Exemple de charte de la commune nouvelle
24/06/2016
Quelles sont les exigences liées au respect de la confidentialité…
04/01/2022
Une offre pour chaque métier
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CPF : les fonctionnaires ne sont pas concernés par le reste à ...
14/05/2024
Comment rénover le recrutement dans le secteur public ?
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...