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Coefficient de revision

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Coefficient de revision dans l'actualité

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Coefficient de revision dans les ressources documentaires

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Le coefficient de déduction
La TVA ayant grevé les biens ou services acquis par un assujetti (TVA en amont d’une opération imposable) est déductible dans la mesure où ces dépenses participent à la réalisation…

06/04/2017

#Construction immobilière #TVA
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Réviser le prix
La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en cours d’exécution du marché. La révision…

28/04/2024

#Marché de travaux #Révision du prix du marché
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Maîtriser le calcul du coefficient de mutualisation
La mutualisation des ressources entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et communes membres se développe de plus en plus, d’où la nécessité de mettre en place des indicateurs capables…

23/05/2017

#Mutualisation des ressources #Mutualisation des services
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Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix
La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi un acheteur public doit être capable…

24/09/2024

#Révision du prix du marché
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Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
La maîtrise de l’évolution des prix dans un contrat est essentielle pour réaliser un achat performant dans la durée.Les crises sanitaire et économique ont eu des impacts considérables sur la…

24/09/2024

#Choix du prix du marché
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La particularité du coefficient de déduction de la TVA
La gestion de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) fait partie intégrante de la gestion budgétaire et financière. En termes d’optimisation des ressources, la possibilité de procéder à la…

06/10/2020

#TVA
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Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix,…
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces…

08/03/2025

#Clause de prix du marché #Révision du prix du marché
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Élaborer ou réviser un plan local d’urbanisme
Mis en place par la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains) et ajusté par la loi Urbanisme et habitat, le PLU (plan local d’urbanisme) remplace les anciens POS (plans d’occupation…

26/01/2021

#Plan local d'urbanisme
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Tableaux des coefficients correcteurs à appliquer
Ce document présente les différents coefficients correcteurs à appliquer en fonction de la nature des locaux.

15/03/2023

#Domaine privé #Base fiscale
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Exemples de formules de variation de prix par révision ou…
Cet outil comporte des modèles de formules de variation des prix qui peuvent être utilisées pour des marchés de travaux selon des principes de révision ou d’actualisation du prix.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Données mnémotechniques servant de base au calcul du coefficient de…
Il s’agit de la synthèse d’éléments à prendre en compte pour calculer le coefficient de variation des prix, et qui doivent être établis et détaillés dans le CCAP pour tous…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Clause de révision de prix type à intégrer dans un…
Ce modèle de clause vous sera très utile dans le cadre de la rédaction de clauses de modalités, index de référence et autres éléments déterminant la révision de prix dans…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Organiser la procédure de révision du Programme départemental d’insertion (PDI)
Le Programme départemental d’insertion (PDI) est le schéma directeur d’un département en matière d’insertion et de lutte contre les exclusions. Pour répondre aux objectifs de la loi et s’inscrire dans…

26/07/2017

#Politique d'insertion #Conseil départemental
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Qu’est-ce qu’une carte communale ?
La lourdeur de mise en place, d’adaptation et d’utilisation d’un plan local d’urbanisme pouvant être dissuasive pour certaines communes de taille modeste (au sens de la démographie et des services…

17/11/2022

#Carte communale
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La mise à jour des valeurs locatives cadastrales
Les valeurs locatives cadastrales, qui servent de bases au calcul des impôts directs locaux, ont été déterminées lors des opérations de révision des évaluations foncières qui ont eu lieu en…

27/05/2020

#Taxe d'habitation #Taxe foncière

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La primo-prescription des infirmiers en pratique avancée (IPA) désormais reconnue

05/05/2025

La primo-prescription des infirmiers en pratique avancée (IPA) ...

Conférence financière des territoires : lune de miel… pour l'instant !

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Conférence financière des territoires : lune de miel… pour ...

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