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Commentaire de schéma

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Commentaire de schéma dans l'actualité

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Commentaire de schéma dans les ressources documentaires

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Modèle de présentation d’un commentaire de schéma
Ce modèle de présentation d’un commentaire de schéma dûment rempli vous permettra d’effectuer un choix entre plusieurs scénarios d’investissement. Pour chaque simulation, un commentaire qualitatif sera rédigé avec les avantages,…

30/05/2012

#Analyse financière #Plan d'investissement
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Identifier les schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI), leurs enjeux…
Dans chaque département, une commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI), qui est associée au préfet, pilote l’élaboration et la modification d’un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI). L’enjeu principal…

31/01/2021

#Gouvernance territoriale #SDCI
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Identifier les différentes étapes et le contenu d’un schéma de…
La conception d’une politique d’accueil de la petite enfance s’inscrit dans une démarche de développement qualitatif et/ou quantitatif des services, et plus largement de votre territoire. Ainsi, sa mise en…

14/05/2014

#Aménagement territorial
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Modèle de schéma de mutualisation des services
Les communes et leur intercommunalité ont obligation de réaliser un schéma de mutualisation des services qui permet d’organiser et de planifier les différentes étapes d’une démarche de mutualisation des services.…

08/03/2022

#Mutualisation des services
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Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui ont remplacé les schémas directeurs (L. n° 2000-1208, 13 déc. 2000 ; C. urb., art. R. 122-2 et suiv.), sont des documents d’urbanisme élaborés par plusieurs communes qui partagent les…

04/05/2025

#Schéma de Cohérence Territoriale
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Élaborer un schéma de développement touristique
Chaque territoire dispose d’une offre touristique spécifique, susceptible de répondre aux attentes de clientèles différentes. Afin de porter une politique de développement efficace, adaptée aux atouts et potentiels de la…

06/04/2025

#Revitalisation territoriale #Tourisme
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Exemple de schéma d'accueil des gens du voyage (SDAGDV)
Consultez cet exemple de schéma départemental d’accueil des gens du voyage (SDAGDV). Conformément à la législation, ce schéma a été révisé en fonction des besoins actualisés après six ans de…

11/12/2021

#Gens du voyage #Aménagement territorial
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Guide méthodologique pour l’élaboration d’un schéma directeur d’accessibilité des services…
Réalisé par l’Assemblée des départements de France et par l’Association des directeurs des services techniques départementaux, ce guide méthodologique rappelle dans un premier temps les obligations légales et réglementaires qui…

02/03/2017

#Vie scolaire #Transports
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SDRIF : comprendre la portée du schéma directeur de la…
En raison de ses enjeux particuliers, la région Île-de-France (à l’instar d’autres territoires français) est soumise à des dispositions légales et réglementaires spécifiques.Approuvé par le décret n° 2013-1241 en Conseil d’État…

24/03/2024

#Planification urbaine
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Schéma de Reason
Le schéma de Reason permet de visualiser les différents déterminants de la genèse d’un accident ou d’un incident. Il permet également d’identifier les facteurs contributifs liés aux erreurs des acteurs…

29/03/2013

#Document de gestion des risques
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Schéma de représentation d’un processus
Schéma de présentation d’un processus intégrant les interrelations.

03/02/2013

#Organisation des services #Analyse financière
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Schéma synoptique de la démarche
Ce schéma permet de comprendre l'ensemble de la démarche d'application des clauses.

14/04/2022

#Économie sociale et solidaire #Clause d'insertion sociale
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Schéma de l’économie circulaire
Ce schéma présente le circuit et les étapes de la vie d’un produit dans la perspective d’une économie circulaire.

08/07/2020

#Économie circulaire
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Schéma sur la notion de besoin
Schéma explicatif sur l’interaction entre individu et environnement pour comprendre l’émergence de la notion de besoin.

15/01/2013

#Besoins sociaux
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Légende de schéma de procédure
Cette légende vous permet de suivre chaque étape des procédures décrites dans les schémas et d’en comprendre la nature.

17/01/2023

Une offre pour chaque métier

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La généralisation du compte financier unique (CFU) est en marche pour 2026

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Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

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Recul de l'âge légal de départ en retraite à 66,5 ans en 2070 : les réactions syndicales

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