Contrat éducatif local
Contrat éducatif local dans l'actualité
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Article
Vers des assises locales de l'éducation
Le Réseau français des villes éducatrices, l'Association nationale des directeurs d'éducation des villes, la FCPE, la Ligue de l'enseignement, les… -
Article
Quelles écoles vont bénéficier d’un contrat local d’accompagnement (CLA) ?
Le ministère de l'Éducation nationale vient de publier la liste prévisionnelle des établissements scolaires qui bénéficieront d’un contrat local d’accompagnement à la rentrée 2021. -
Article
Un marché passé par une société publique locale n'est pas un contrat…
Même passé en application du Code, un marché passé par une personne privée, comme une société publique locale, est un contrat de droit privé dont… -
Article
Réussite éducative et éducation prioritaire
Le Conseil national des villes, qui a rendu public un avis intitulé « Coopérer pour une égalité éducative territoriale » le 4 avril 2013, demande des moyens…
- Article
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Article
07/04/2020 Commande publique
Faut-il mettre en concurrence une société publique locale lors d'un…
Lors du renouvellement d’un contrat de délégation de service public, les questions de l’obligation de respecter des obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent se poser, si le délégataire en place…
Contrat éducatif local dans les ressources documentaires
Le rôle des contrats éducatifs locaux (CEL)
23/01/2014
Projet éducatif territorial (PEDT) et politique de la ville
06/09/2016
Comment accompagner le projet d’école dans le cadre du projet…
27/09/2015
Entretenir les relations entre les établissements privés et les collectivités…
19/07/2023
Conventionner les prêts de locaux à l'Éducation nationale
07/02/2014
Concevoir et mettre en œuvre un projet de réussite éducative
10/04/2024
Communiquer pour mettre en œuvre la démarche du projet éducatif…
21/09/2015
Promouvoir l’éducation artistique et culturelle en milieu scolaire
28/11/2016
Signature d'un contrat local de sécurité
07/09/2016
Dynamiser les relations entre la direction de l’éducation et l’action…
28/11/2016
Niveaux de pilotage, prérogatives et organisation du contrat éducatif local
23/01/2014
Connaître les dispositifs d’aide à la scolarité du PEDT
05/12/2020
Contrat de recrutement d’un assistant d’éducation (AED) en préprofessionnalisation
09/12/2019
Élaborer et mettre en œuvre un projet éducatif local
14/02/2012
Du contrat de ruralité au contrat de relance et de…
03/05/2022
Une offre pour chaque métier
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Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?