#

Convention Collective Branche

picto actu

Convention Collective Branche dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Convention Collective Branche dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Mettre en place l’avenant 43-2020 de la convention collective de…
Le secteur du grand âge et de l’autonomie est confronté depuis plusieurs années à d’importantes difficultés de recrutement et de fidélisation de ses personnels. À cela s’ajoute un sentiment de…

15/12/2021

#Convention #Rémunération
picto culture-et-communication

Organiser la signature d’une convention dans une collectivité locale
Les relations de partenariat entre collectivités locales (du fait des chevauchements de compétence et des financements croisés) et celles existant entre les collectivités et diverses administrations d’État ou caisses de…

05/09/2016

#Convention #Protocole officiel
picto action-sociale

Le statut des salariés des associations d’aide et du soin…
Les salariés des associations d’aide et de soin à domicile sont gérés par une convention collective de branche (CCB) signée le 21 mai 2010 et entrée en vigueur le 1er janvier 2012.Une…

03/09/2023

#Association #Statut

Le champ d’application de la convention collective du 21 mai…
La convention collective s’applique aux rapports entre employeurs et salariés, sur le territoire national, y compris les DOM, entrant dans le champ d’application défini par l’article 1 de la convention…

15/06/2014

#Association #Statut
picto action-sociale

Modèle de convention partenariale entre une collectivité locale et une…
Cette convention triennale aborde différents thèmes en quinze articles : objet de la convention caractéristiques des activités, obligations de la collectivité locale, participation aux actions, versement de la subvention, obligations de…

28/12/2010

#Association #Convention
picto finances-et-comptabilite

Les conventions d’objectifs passés avec des associations
La subvention aux associations, à travers la convention d’objectifs, apparaît comme le mode le plus efficace et le plus pérenne de financement entre associations et collectivités territoriales. Par ailleurs, la…

11/12/2012

#Association #Convention
picto institutions-et-administration-territoriale

Passer une convention d’objectifs avec une association
La subvention aux associations, à travers la convention d’objectifs, apparaît comme le mode le plus efficace et le plus pérenne de financement entre associations et collectivités territoriales. Par ailleurs, la…

01/09/2013

#Association #Subvention locale
picto culture-et-communication

Exemple de convention entre une collectivité et un opérateur
Une collectivité peut avoir intérêt à travailler avec un opérateur qui prend en charge l’organisation de la convention. Ce dossier présente la convention passée entre la ville de Nantes et…

25/03/2011

#Soutien à la création #Convention
picto action-sociale

Convention de partenariat collectivité/club sportif
Il s’agit d’un exemple de convention portant sur le rôle, les tenants et aboutissants de relations entre une collectivité, qui a un rôle centralisateur de guichet, et un club sportif…

20/06/2014

#Convention #Partenariat local

Convention de transition entre l’État et les collectivités territoriales
La convention de transition est rédigée par la préfecture, et signée par la collectivité. Toutefois, connaître sa trame peut vous aider à élaborer conjointement son contenu, au lieu de subir…

21/02/2020

#Convention #Partenariat local

Convention de transition entre l’État et les collectivités territoriales
La convention de transition est rédigée par la préfecture, et signée par la collectivité. Toutefois, connaître sa trame peut vous aider à élaborer conjointement son contenu, au lieu de subir…

28/07/2017

picto amenagement-des-territoires

Convention de mécénat pour le soutien d'une entreprise privée à…
Ce modèle de convention de mécénat concerne le soutien d’une entreprise privée à un événement organisé par une collectivité.

28/05/2023

#Soutien à la création #Événementiel
picto action-sociale

La période d’essai dans la convention collective des salariés du…
La loi du 25 juillet 2008 a modifié les dispositions du Code du travail relatives à la période d’essai. L'application de ces nouvelles dispositions conjuguées à celles de la convention…

24/11/2011

#Mandataire #Statut
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de délibération sur la convention triennale entre une collectivité…
Ce modèle de délibération précise le cadre règlementaire nécessaire pour signer une convention triennale entre une collectivité locale et un office de tourisme, en rappelant notamment les objectifs et autres…

03/10/2018

#Tourisme #Délibération
picto action-sociale

Calcul de l’indemnité kilométrique pour les salariés des SAP
Ce document présente un comparatif du montant de l’indemnité kilométrique calculée en fonction du barème Urssaf, de la convention collective des entreprises de SAP et de la convention collective de…

29/11/2017

Une offre pour chaque métier

Les + vus

GIPA 2024 : les agents publics veulent bénéficier d’un nouveau coup de pouce financier

02/09/2024

GIPA 2024 : les agents publics veulent bénéficier d’un nouveau ...

Arrêts de travail pour raisons de santé : un rapport préconise de durcir les règles pour les agents

11/09/2024

Arrêts de travail pour raisons de santé : un rapport préconise de ...

Les emplois territoriaux sont plus attractifs, selon le baromètre RH Randstad 2024

16/09/2024

Les emplois territoriaux sont plus attractifs, selon le baromètre RH ...

Fonction publique : amélioration des droits à maladie des agents contractuels

12/09/2024

Fonction publique : amélioration des droits à maladie des agents ...

Les syndicats de fonctionnaires demandent des hausses de salaire rapides à Michel Barnier

13/09/2024

Les syndicats de fonctionnaires demandent des hausses de salaire ...

Voir tous les articles publiés