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Dgcl dans les ressources documentaires

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Calcul du potentiel fiscal

Le potentiel fiscal est un agrégat déterminant pour certaines dotations et certains fonds.Grâce à cet outil, en renseignant les données issues de la comptabilité de votre entité et en renseignant…

01/02/2024

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Les trois principaux ratios d’alerte de la DGCL

Ce document vous exprimera de manière détaillée les principaux ratios utilisés par les publics les plus avertis.

23/03/2022

#Public (cible) #Communication budgétaire et financière
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Mener à bien une démarche de reconnaissance d’une maladie professionnelle

Il n’existe pas de définition de la maladie professionnelle propre à la fonction publique territoriale. Aussi, et bien que la circulaire de la DGCL du 13 mars 2006 relative à la…

26/10/2015

#Protocole (méthode) #Maladie professionnelle