#

Division parcellaire

picto actu

Division parcellaire dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Division parcellaire dans les ressources documentaires

picto amenagement-des-territoires

Connaître les outils de division du sol
La division est une opération qui consiste à morceler, que ce soit en propriété ou en jouissance, un terrain ou un tènement, c’est-à-dire une unité foncière constituée d’une ou plusieurs…

10/01/2019

#Permis d'aménager #Déclaration préalable
picto amenagement-des-territoires

Appréhender les différentes modalités de division du sol et de…
Si le lotissement apparaît comme la référence principale en matière de division de l’espace, son régime a profondément évolué depuis plusieurs années. La référence au délai de 10 ans a disparu,…

06/11/2013

#Lotissement #Autorisation d'occupation du sol
picto culture-et-communication

Exemple parcellaire d’un plan de communication interne
Cet exemple parcellaire d’un plan de communication interne opérationnel permet de visualiser combien il est utile de projeter les actions validées par la direction au travers d’un document écrit, véritable…

07/03/2022

#Plan de communication #Communication interne
picto amenagement-des-territoires

L’autorisation préalable à la division en plusieurs logements
Pour lutter contre la mise sur le marché de biens inadaptés à la location, la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014, dite « loi Alur », a notamment créé 2 outils au bénéfice…

28/01/2021

#Logement #Lotissement #Autorisation d'occupation du sol
picto institutions-et-administration-territoriale

Identifier les propriétaires et occupants concernés par l’expropriation
L’enquête parcellaire est l’étape de la procédure d’expropriation qui permet d’identifier de manière exacte les propriétaires de biens visés. Il s’agit d’obtenir tous les renseignements utiles concernant leur identité et…

05/05/2021

#Expropriation
picto education

Les tableaux croisés dynamiques
L’attribution de la dotation horaire globalisée allouée à l’EPLE est fondée sur le nombre d’élèves et le financement propre à chacune des voies ou séries de formation ouverte. À un…

29/12/2021

#Orientation
picto education

Coopérer avec les professeurs principaux
Le CPE et le professeur principal (PP) ont en commun une fonction transversale de suivi des élèves, qui touche à tous les aspects de la scolarité : résultats, comportement, assiduité, projet…

17/12/2018

#Enseignant
picto marches-publics

Le projet de label dans la « RT Grenelle Environnement…
Alors que la réglementation thermique, mise en place en 1975 et progressivement renforcée, a déjà permis de diviser par deux la consommation énergétique des constructions neuves, le Grenelle Environnement prévoit…

30/07/2012

#Réglementation thermique #Normes et labels
picto amenagement-des-territoires

Les lotissements
L’image du lotissement renvoie fréquemment au tissu pavillonnaire périurbain. Cependant, c’est ignorer que la définition recouvre une réalité plus diverse.En 2023, et selon un recensement Insee, ce ne sont pas…

24/03/2024

#Lotissement #Construction immobilière
picto amenagement-des-territoires

Déclaration préalable de travaux pour les lotissements et autres divisions…
Dès réception d’une déclaration préalable, la collectivité doit délivrer au déposant un récépissé de dépôt, lui indiquant le délai d’instruction de droit commun et attribuant un numéro à son dossier.…

05/01/2023

#Chantier #Déclaration préalable
picto institutions-et-administration-territoriale

Compte administratif communal par nature
Voici un exemple de document budgétaire, le compte administratif par nature, qui se divise en deux sections (section de fonctionnement et section d’investissement).

10/07/2017

picto action-sociale

Fiche de frais
Ce tableau est un modèle de fiche de frais, à remplir par les employés et à retourner au gestionnaire du budget du SAAD. Il est divisé en différentes parties : frais…

16/12/2021

#Service d'aide à domicile #Document budgétaire
picto marches-publics

Synthèse de la démarche de la maîtrise d’ouvrage (de l’analyse…
Cette synthèse de la démarche de la maîtrise d’ouvrage divisée en trois phases (phase pré-opérationnelle, opérationnelle et en aval) définit l’objet, la mission et les acteurs de chacune de ces phases.

15/09/2022

picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle 2 de plan type de bilan d’activité
Le plan d’un bilan, repris dans son sommaire doit être cohérent et appréhendable par tous. Ce plan reprend la présentation de l’activité relative à une direction (il peut s’appliquer à…

22/07/2014

#Rapport #Communication budgétaire et financière
picto amenagement-des-territoires

Déclaration préalable de travaux ─ autres cas
Ce formulaire permet à la collectivité de recevoir les déclarations préalables, remplies par les pétitionnaires, et d’identifier dès l’origine le type de projet concerné. Il est à utiliser dans le…

05/01/2023

#Opération d'aménagement #Déclaration préalable

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

21/03/2023

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

30/04/2024

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

29/04/2024

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Voir tous les articles publiés