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Durée DSP

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Durée DSP dans l'actualité

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Durée DSP dans les ressources documentaires

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Quelle durée choisir pour votre marché public ?
Certains marchés sont conclus pour une durée pluriannuelle. Quelles sont les règles régissant la durée des marchés ? Comment déterminer cette durée ? Vous trouverez dans cette fiche les éléments qui vous…

17/02/2019

#Définition des besoins #Durée du marché public
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Définir la durée de conservation des données dans le champ…
Les données personnelles ne peuvent être conservées indéfiniment, en particulier dans le domaine de la santé. Une durée de conservation doit être déterminée par le responsable de traitement (dans un…

31/05/2024

#Structure sociale et médico-sociale #Loi et réglementation #Information du patient
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La procédure d’octroi d’un congé de longue durée
Le fonctionnaire en activité, atteint de tuberculose, de maladie mentale, d’affection cancéreuse, de poliomyélite ou de déficit immunitaire grave et acquis, et qui est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions, peut…

25/07/2022

#Congé longue maladie
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L'encadrement de la durée du travail dans la convention collective…
Ce document explicite le texte conventionnel pour l’application des règles relatives à la durée du travail, la durée maximale, la définition de la présence de nuit, les repos des salariés,…

24/11/2011

#Mandataire #Statut
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Note juridique : Qu’est-ce que le principe d’une durée du…
La loi oblige l’employeur à rémunérer la durée du travail fixe mentionnée dans le contrat de travail du salarié, c’est la mensualisation.La note juridique expose toute la portée de cette…

27/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
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Durées indicatives d’amortissement
Cet outil détaille les durées indicatives d’amortissement.L’instruction comptable M52 fournit des durées indicatives d’amortissement pour les immobilisations.

14/06/2022

#Département #Instruction comptable

Modèle de délibération fixant les durées d’amortissement
La délibération qui suit présente un tableau de durées d’amortissement à faire valider en conseil d’administration et à adapter à votre CCAS/CIAS. Cette délibération est à prendre pour modifier les…

17/06/2019

#Délibération #Amortissement
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Modèle de délibération fixant les durées d’amortissement
L’assemblée délibérante fixe librement les durées d’amortissement des immobilisations dont l’amortissement est obligatoire ou qu’elle a décidé d’amortir. Elle ne peut toutefois s’écarter du barème indicatif au-delà de durées vraisemblables.

14/11/2022

#Production immobilisée #Amortissement
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Arrêté prorogeant la durée de validité d’une AOS
La durée de validité d’une autorisation d’occupation du sol est strictement délimitée par le Code de l’urbanisme. Il est toutefois possible que cette durée soit prorogée, sur demande expresse du…

07/03/2016

#Autorisation d'occupation du sol #Légalité des actes
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Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat
Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment les différences constatées avec…

11/04/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
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Salariés multi-employeurs et durée légale du travail : qui est…
Les salariés du secteur des services aux personnes à domicile sont fréquemment amenés à intervenir pour plusieurs employeurs, et ce afin de percevoir une rémunération qui leur permette de pourvoir…

11/04/2011

#Service d'aide à domicile #Temps de travail
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Affection longue durée (ALD)
Mis en place dès la création de la Sécurité sociale, le dispositif des affections de longue durée (ALD) doit permettre la prise en charge des patients ayant une maladie chronique…

12/12/2012

#Patient #Maladie
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Embaucher en contrat à durée indéterminée sur emploi permanent
Particulièrement sensible dans la fonction publique, la question des contrats à durée indéterminée marque les oppositions autant qu’elle révèle de contradictions : mesure de souplesse, outil permettant de recruter des compétences…

20/01/2022

#CDI #Recrutement
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Le contrat à durée déterminée (CDD) dans la fonction publique…
Pour faciliter la gestion du service public et assurer sa continuité, les employeurs publics peuvent, dans certaines situations, recruter du personnel non statutaire.Le contrat à durée déterminée dans la fonction…

15/01/2024

#CDD #Contractuel
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Contrat de travail à durée déterminée pour un agent contractuel…
Ce modèle de contrat de travail à durée déterminée peut être utilisé dans le cadre du recrutement d’un agent contractuel sur le motif d’un accroissement temporaire d’activité (Code général de…

24/06/2022

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Rentrée scolaire : des

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