#

Durée DSP

picto actu

Durée DSP dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Durée DSP dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Quelle durée choisir pour votre marché public ?
Certains marchés sont conclus pour une durée pluriannuelle. Quelles sont les règles régissant la durée des marchés ? Comment déterminer cette durée ? Vous trouverez dans cette fiche les éléments qui vous…

17/02/2019

#Définition des besoins #Durée du marché public
picto action-sociale

Définir la durée de conservation des données dans le champ…
Les données personnelles ne peuvent être conservées indéfiniment, en particulier dans le domaine de la santé. Une durée de conservation doit être déterminée par le responsable de traitement (dans un…

31/05/2024

#Structure sociale et médico-sociale #Information du patient
picto sante

La procédure d’octroi d’un congé de longue durée
Le fonctionnaire en activité, atteint de tuberculose, de maladie mentale, d’affection cancéreuse, de poliomyélite ou de déficit immunitaire grave et acquis, et qui est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions, peut…

25/07/2022

#Congé longue maladie
picto action-sociale

L’encadrement de la durée du travail dans la convention collective…
Ce document explicite le texte conventionnel pour l’application des règles relatives à la durée du travail, la durée maximale, la définition de la présence de nuit, les repos des salariés,…

24/11/2011

#Mandataire #Statut
picto action-sociale

Note juridique : Qu’est-ce que le principe d’une durée du…
La loi oblige l’employeur à rémunérer la durée du travail fixe mentionnée dans le contrat de travail du salarié, c’est la mensualisation.La note juridique expose toute la portée de cette…

27/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
picto finances-et-comptabilite

Durées indicatives d’amortissement
Cet outil détaille les durées indicatives d’amortissement.L’instruction comptable M52 fournit des durées indicatives d’amortissement pour les immobilisations.

14/06/2022

#Département #Instruction comptable
picto finances-et-comptabilite

Modèle de délibération fixant les durées d’amortissement
L’assemblée délibérante fixe librement les durées d’amortissement des immobilisations dont l’amortissement est obligatoire ou qu’elle a décidé d’amortir. Elle ne peut toutefois s’écarter du barème indicatif au-delà de durées vraisemblables.

14/11/2022

#Production immobilisée #Amortissement
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté prorogeant la durée de validité d’une AOS
La durée de validité d’une autorisation d’occupation du sol est strictement délimitée par le Code de l’urbanisme. Il est toutefois possible que cette durée soit prorogée, sur demande expresse du…

07/03/2016

#Autorisation d'occupation du sol
picto action-sociale

Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat
Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment les différences constatées avec…

11/04/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
picto action-sociale

Salariés multi-employeurs et durée légale du travail : qui est…
Les salariés du secteur des services aux personnes à domicile sont fréquemment amenés à intervenir pour plusieurs employeurs, et ce afin de percevoir une rémunération qui leur permette de pourvoir…

11/04/2011

#Service d'aide à domicile #Temps de travail
picto sante

Affection longue durée (ALD)
Mis en place dès la création de la Sécurité sociale, le dispositif des affections de longue durée (ALD) doit permettre la prise en charge des patients ayant une maladie chronique…

12/12/2012

#Patient #Maladie
picto institutions-et-administration-territoriale

Embaucher en contrat à durée indéterminée sur emploi permanent
Particulièrement sensible dans la fonction publique, la question des contrats à durée indéterminée marque les oppositions autant qu’elle révèle de contradictions : mesure de souplesse, outil permettant de recruter des compétences…

18/02/2025

#CDI #Recrutement
picto ressources-humaines

Le contrat à durée déterminée (CDD) dans la fonction publique…
Pour faciliter la gestion du service public et assurer sa continuité, les employeurs publics peuvent, dans certaines situations, recruter du personnel non statutaire.Le contrat à durée déterminée dans la fonction…

13/01/2025

#Contractuel #CDD
picto institutions-et-administration-territoriale

Contrat de travail à durée déterminée pour un agent contractuel…
Ce modèle de contrat de travail à durée déterminée peut être utilisé dans le cadre du recrutement d’un agent contractuel sur le motif d’un accroissement temporaire d’activité (Code général de…

24/06/2022

picto institutions-et-administration-territoriale

Contrat à durée indéterminée
Ce modèle de contrat peut vous être utile lors de l’embauche en contrat à durée indéterminée sur un emploi permanent.

21/01/2022

#CDI #Recrutement

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Harmoniser les conditions d'octroi des

11/06/2025

Harmoniser les conditions d'octroi des "primes de treizième mois" ...

Vers une réduction des effectifs de la fonction publique : les annonces de Bercy interrogent

10/06/2025

Vers une réduction des effectifs de la fonction publique : les ...

29 mesures de simplification des règles de la commande publique

03/06/2025

29 mesures de simplification des règles de la commande publique

Victoire pour l'UNCCAS : le gouvernement renonce à rendre les CCAS facultatifs

11/06/2025

Victoire pour l'UNCCAS : le gouvernement renonce à rendre les CCAS ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

Voir tous les articles publiés