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Etude de programmation

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Etude de programmation dans l'actualité

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Etude de programmation dans les ressources documentaires

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Choisir le programmiste
Un programme s’inscrit parmi les études dites préalables et a pour objectif de permettre au maître d’ouvrage d’exprimer les objectifs et les contraintes d’un projet. À l’issue de cette phase…

12/12/2019

#Étude préalable #Équipe de travaux
picto marches-publics

Les études de programmation : terminologie, contenu et destinataire
Ce document vous renseigne sur les différentes informations intéressant les études de programmation et vous précise, en outre, quelles sont les différences entre le programme et le préprogramme.

12/12/2019

#Étude préalable #Équipe de travaux
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Réaliser des études de public par questionnaire sur le spectacle…
Définir une politique ou un projet culturel implique d’établir un diagnostic sur les pratiques et les goûts des publics concernés (cf. Comprendre les fondements d’une politique culturelle locale). La mise…

10/09/2014

#Public (cible) #Support de communication
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La démarche de programmation
Ce document vous renseigne sur les étapes de la programmation (phase de montage de l’opération, phase de programme, phase de conception), sur les outils à la disposition des acteurs du…

26/10/2020

#Programmation des achats #Achat durable
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Élaborer un programme de construction, support de réflexion entre les…
L’évolution démographique, le changement des pratiques pédagogiques et le vieillissement du patrimoine bâti amènent à envisager de construire de nouvelles écoles, et d’en agrandir ou d’en transformer d’autres. Si cette…

17/06/2019

#Bâtiment et équipement publics #Exécution technique du marché
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Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil
La présente fiche vous aidera à mettre en place une démarche de programmation dans une structure d’accueil petite enfance. Elle présente les phases principales de cette démarche et le plan-type…

09/05/2023

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
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Les études d’impact
Le droit de l’environnement repose sur plusieurs principes généraux, au titre desquels se trouve le principe de prévention (voir la fiche n° 6794). Ce principe prend en compte, au sens…

21/03/2023

#Étude d'impact
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Organiser la maîtrise d’ouvrage pour mettre en œuvre le pilotage…
Lorsque la phase de lancement du projet est actée par les maîtres d’ouvrages publics, l’initialisation du projet peut être développée. C’est pendant l’étape de montage et d’organisation du projet que…

06/12/2023

#Programmation des achats #Maître d'ouvrage
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Comment le développement durable s’intègre-t-il implicitement à la programmation architecturale…
Toute opération de construction, durable ou non, est assujettie aux fondamentaux des écrits de la démarche de programmation architecturale et technique. La présente fiche rappelle la philosophie de la démarche…

26/10/2020

#Programmation des achats #Achat durable
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Mettre au point le contenu du programme et rédiger le…
La programmation a été introduite dans le secteur public par la loi sur l’ingénierie de 1973 et confirmée par la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 sur la maîtrise d’ouvrage publique…

06/03/2024

#Exécution technique du marché #Marché de travaux
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Les programmes européens de coopération
Initié en 1999, le processus de Bologne et la stratégie définie par la conférence de Lisbonne (2000) ont créé un espace favorisant les échanges transnationaux et la mobilité des études. Tout…

24/01/2012

#Politique de l'éducation
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Identifier les cas soumis à une étude de sécurité publique
Introduite en 2007, l’étude de sécurité publique concerne les projets d’aménagement et la réalisation des équipements collectifs et des programmes de construction qui, par leur importance, leur localisation ou leurs…

25/06/2021

#ERP #Opération d'aménagement
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Élaborer le contenu du PLU : le programme d’orientations et…
Le programme local de l’habitat (PLH) est établi par un établissement public de coopération intercommunale pour l’ensemble de ses communes membres. Il définit, pour une durée de 6 ans, les objectifs…

23/10/2023

#Plan local d'urbanisme
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Le programme Cosme
Les petites et moyennes entreprises (PME) sont les principaux moteurs de l’économie européenne. L’Union européenne œuvre à renforcer le soutien aux PME en créant des conditions propices à l’esprit d’entreprise,…

11/12/2023

#Compétitivité du territoire #Entreprise
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Les programmes Horizon
Lancé le 1er janvier 2014, le programme Horizon 2020 (H2020) était le successeur du programme-cadre de recherche et développement technologique (PCRDT) de l’Union européenne.Il regroupait le septième PCRDT, Euratom, le programme-cadre…

11/12/2022

#Recherche et développement #Subvention européenne

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