Etude préalable
Etude préalable dans l'actualité
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Article
Étude d'impact au cas par cas : le formulaire est publié
En matière d'étude d'impact, les projets de construction et de travaux sont, selon leur importance, dispensés d'étude d'impact, soumis à étude… -
Article
Un décret précise les modalités préalables à la passation d'un marché global…
Un décret du 3 octobre 2023 précise les conditions de réalisation de l'étude préalable qui doit être effectuée pour justifier le recours à la nouvelle catégorie de marchés globaux de performance à paiement… -
Article
Études de santé : la Cour des comptes préconise une nouvelle réforme
Dans son rapport sur l'accès aux études de santé, du 11 décembre 2024, la Cour des comptes recommande d'instaurer « une voie unique d'accès aux études médecine, maïeutique, odontologie et pharmacie ». Cette simplification… -
Article
Le Conseil économique, social et environnemental préconise d'améliorer le processus des études…
Depuis 2009, les projets de loi sont soumis à étude d'impact afin d'éclairer les parlementaires sur l'opportunité et la pertinence du futur texte. Selon une étude du Cese,…
Etude préalable dans les ressources documentaires
Contentieux des études d’impact : les pièges à éviter
26/10/2011
Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?
16/03/2023
Faire procéder aux études d’exécution
12/11/2024
Réaliser les études d’avant-projet
17/04/2024
Réaliser les études préliminaires (construction neuve d’un ouvrage d’infrastructure)
11/03/2019
Réaliser les études de diagnostic (réhabilitation d’un ouvrage d’infrastructure)
13/02/2019
Réaliser des études de public par questionnaire sur le spectacle…
10/09/2014
Réaliser les études de structure et d'enveloppe (ouvrage de bâtiment)
14/02/2019
Évolution des poursuites d’études après la 3e et après le…
17/09/2018
Distinguer les travaux soumis à déclaration préalable
18/10/2021
Réaliser les études des équipements techniques intérieurs
14/02/2019
Réaliser les études d’exécution ou leur visa dans la mission…
17/11/2024
Choisir le programmiste
12/12/2019
Faire une déclaration préalable de travaux
06/02/2022
Passer un marché d’étude
10/04/2019
Une offre pour chaque métier
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Quel est le calendrier des prochaines élections ?
11/06/2025
Victoire pour l'UNCCAS : le gouvernement renonce à rendre les CCAS ...