Etude préalable
Etude préalable dans l'actualité
-
Article
Étude d'impact au cas par cas : le formulaire est publié
En matière d'étude d'impact, les projets de construction et de travaux sont, selon leur importance, dispensés d'étude d'impact, soumis à étude… -
Article
Un décret précise les modalités préalables à la passation d'un marché global…
Un décret du 3 octobre 2023 précise les conditions de réalisation de l'étude préalable qui doit être effectuée pour justifier le recours à la nouvelle catégorie de marchés globaux de performance à paiement… -
Article
Le Conseil économique, social et environnemental préconise d'améliorer le processus des études…
Depuis 2009, les projets de loi sont soumis à étude d'impact afin d'éclairer les parlementaires sur l'opportunité et la pertinence du futur texte. Selon une étude du Cese,… -
Article
Poursuite des études chez les lauréats du bac professionnel
La Depp a publié, le 26 juin 2012, une étude sur « les bacheliers professionnels dans l'enseignement supérieur » à…
Etude préalable dans les ressources documentaires
Contentieux des études d’impact : les pièges à éviter
26/10/2011
Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?
16/03/2023
Réaliser les études d’avant-projet
15/01/2019
Réaliser les études préliminaires (construction neuve d’un ouvrage d’infrastructure)
11/03/2019
Réaliser les études de diagnostic (réhabilitation d’un ouvrage d’infrastructure)
13/02/2019
Traiter une déclaration préalable de travaux
07/12/2022
Réaliser des études de public par questionnaire sur le spectacle…
10/09/2014
Faire procéder aux études d’exécution
16/06/2021
Réaliser les études de structure et d'enveloppe (ouvrage de bâtiment)
14/02/2019
Réaliser les études d’exécution ou leur visa
03/05/2021
Évolution des poursuites d’études après la 3e et après le…
17/09/2018
Distinguer les travaux soumis à déclaration préalable
18/10/2021
Réaliser les études des équipements techniques intérieurs
14/02/2019
Choisir le programmiste
12/12/2019
Faire une déclaration préalable de travaux
06/02/2022
Une offre pour chaque métier
Les + vus
21/03/2023
Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?
30/04/2024
Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...