Nomenclature m14
Nomenclature m14 dans l'actualité
-
Article
Le gouvernement amorce la révision de la nomenclature des actes médicaux
Le ministre des Solidarités et de la Santé vient d'installer le Haut conseil des nomenclatures (HCN). -
Article
Mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable M14
Excédents de versement, produit des casino/produit des jeux, taxes funéraires, généralisation du pass Culture... plusieurs évolutions des normes comptables sont intervenues en 2021, imposant de mettre… -
Article
La nomenclature budgétaire M21 des établissements publics de santé est modifiée à…
Un arrêté fixait en 2007 la nomenclature des comptes obligatoires ouverts dans l’état des prévisions de recettes et de dépenses… -
Article
La nomenclature budgétaire M. 21 des établissements publics de santé définie au…
Tous les sept ans, l’instruction M.21 fait l’objet d’une refonte. C’est ainsi que l’arrêté du 16 juin 2014 fixait à compter…
-
Article
12/10/2023 Urbanisme
Le Conseil d'État censure partiellement la nomenclature des sols artificialisés…
L'association des Maires de France demandait au Conseil d'État d'annuler les décrets d'application de la loi Climat de 2021 sur la réduction de l'artificialisation des sols. Des textes "technocratiques" qui s'appliqueraient "au détriment de la ruralité",… - Article
Nomenclature m14 dans les ressources documentaires
La nomenclature par fonction
19/02/2023
Nomenclature inversée
09/02/2022
L’instruction budgétaire et comptable M14
13/02/2023
La nomenclature par nature
08/02/2022
Maquette M14 du compte administratif – Vue d’ensemble
08/12/2021
La nouvelle nomenclature NADEGE 2010 : présentation, modifications et finalisation
27/12/2019
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du…
21/02/2020
Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature…
29/03/2020
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour…
06/05/2019
Nomenclature Nadège
22/03/2021
La nomenclature des jardins
03/07/2012
Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par…
01/06/2021
La nomenclature par fonction des départements
09/02/2022
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...
09/04/2024
Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...
15/04/2024
JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...