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Offres non retenues

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Offres non retenues dans l'actualité

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Offres non retenues dans les ressources documentaires

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Informer les candidats du rejet de leur offre en MAPA…
À l’issue d’une procédure adaptée, votre organisme a reçu, enregistré et analysé les offres. Le rapport d’analyse des offres a été étudié et le choix validé par l’organe compétent. Vous…

23/01/2020

#Rejet des offres #MAPA
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Informer les candidats du rejet de leur offre en appel…
Après analyse des offres, vous avez attribué le marché au candidat dont l’offre est économiquement la plus avantageuse. Il faut donc notifier une décision de rejet aux candidats non retenus.…

16/01/2019

#Rejet des offres #Appel d'offres
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Comment motiver le rejet d’une offre ?
Vous avez procédé à l’analyse des offres et choisi le candidat attributaire. Vous avez demandé et reçu les documents exigés par la réglementation. Il vous appartient désormais de motiver les…

01/01/2024

#Information des candidats non retenus #Rejet des offres
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Typologie explicative du non-recours à l’aide sociale
Cette typologie, élaborée par l’Odenore, propose une lecture des cas de non-recours à l’aide sociale selon trois typologies : la non-connaissance, lorsque l’offre sociale n’est pas connue ; la non-demande, lorsque l’offre…

15/04/2021

#Politique sociale #Besoins sociaux
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Observer et analyser le non-recours aux droits et aux services
Conceptualisé en France par l’Observatoire des non-recours aux droits et services (Odenore, Grenoble), « le non-recours renvoie à toute personne qui – en tout état de cause – ne bénéficie pas…

13/06/2023

#Politique sociale #Besoins sociaux
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Concevoir l'offre de service à la personne en mandataire
Tous les services à domicile, sauf exception, peuvent être proposés et réalisés en mode mandataire. Ce mode d’intervention est plus développé pour certaines activités que d’autres, comme le montre l’observatoire…

14/06/2011

#Mandataire #Protocole (méthode)
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Informer les candidats non retenus
Le maître d’ouvrage public choisit une candidature ou une offre conformément aux critères qu’il avait annoncés et informe les entreprises qui n’ont pas été retenues.L’hypothèse concerne tous les marchés publics.…

01/01/2024

#Information des candidats non retenus #Droit à l'information
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L’hébergement temporaire non médicalisé
Cette nouvelle forme d’alternative à l’hospitalisation peut être proposée par des établissements de santé, publics et privés, à des patients en amont ou en aval de leur hospitalisation. Suivant la…

11/10/2017

#Accueil #Établissement de santé
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Analyser les offres présentées par les entreprises candidates
Dans un contexte d’ouverture de l’accès des PME à la commande publique, la candidature constitue davantage une formalité qu’un véritable « filtre » des entreprises candidates à un marché public.…

05/06/2023

#Analyse des offres #Recevabilité des offres
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Quelles conséquences tirer du caractère irrégulier, inacceptable ou inapproprié d’une offre ?
Après l’admission des candidatures, vous abordez l’examen des offres mais vous constatez que celles-ci ne sont pas conformes à vos attentes.Dans les procédures d’appel d’offres, les offres qualifiées d’irrégulières, d’inacceptables…

20/08/2024

#Analyse des offres #Recevabilité des offres
picto institutions-et-administration-territoriale

Rapport d’analyse des offres pour une commission d’appel d’offres
Le rapport d’analyse des offres est utilisé pour informer les membres de la commission d’appel d’offres de l’analyse de la candidature et des offres des sociétés qui ont répondu à…

10/12/2021

#Analyse des offres #CAO
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Outil d’aide à l’analyse des offres de base et variantes
Cet outil vous propose deux méthodes d’analyse des offres et variantes pour déterminer celle qui obtiendra la meilleure note, au regard des critères de jugement des offres pondérées. L’offre choisie…

07/09/2022

#Variante
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Le décompte des jours non travaillés dans le compteur individuel…
La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées ou non rémunérées. L’évaluation de l’absence qui sera retranscrite dans…

15/06/2014

#Absence #Temps de travail
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Comprendre l’importance de l’offre dans le processus d’achat
Dans un processus d’achat, les offres remises par les opérateurs économiques ont un impact fondamental sur la performance économique de l’achat. C’est pourquoi un acheteur public doit prendre conscience des…

22/04/2021

#Analyse des offres
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Savoir écarter les méthodes inadéquates pour la notation des offres…
Dans sa version en vigueur jusqu’au 22 août 2026, l’article L. 2152-7 du CCP précise que « le marché est attribué au soumissionnaire ou, le cas échéant, aux soumissionnaires qui ont présenté…

25/02/2024

#Analyse des offres #Prix du marché public

Une offre pour chaque métier

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