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Pièces à fournir

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Pièces à fournir dans l'actualité

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Pièces à fournir dans les ressources documentaires

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Règlement de la consultation : quelles pièces demander aux candidats…
Lors de la rédaction de votre règlement de la consultation, vous vous interrogez sur les pièces exigibles des candidats. Quelles pièces pouvez-vous leur demander ? Comment devez-vous formaliser votre demande de…

11/07/2023

#Règlement de consultation
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Les pièces du compte financier
Le compte financier comprend des pièces générales, listées par un bordereau des pièces générales et des pièces annexes.

17/10/2014

#Compte administratif #Compte de gestion
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Liste des documents à fournir
Cet outil « Liste des documents à fournir » est un document qui aide à organiser la réception des pièces obligatoires à la réalisation d’un contrat en accueil régulier.

19/11/2014

#Structure d'accueil de la petite enfance #Accueil
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MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces,…
Pour un marché à procédure adaptée, la rédaction des pièces est libre. Cependant, cette tâche peut se révéler délicate. En effet, en l’absence d’obligations précises, comment être sûr que l’on…

11/02/2021

#Procédure de marché public #MAPA
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Les pièces justificatives de dépense en comptabilité publique
L’exécution financière est un domaine aussi important et stratégique que la préparation ou la prospective budgétaire. En effet, le paiement d’une pièce de dépense obéit à des règles très précises,…

13/06/2022

#Certificat électronique de signature #Pièce justificative de paiement
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Tableau récapitulatif des pièces à fournir pour justifier du droit…
Ce tableau expose les différentes hypothèses dans lesquelles une personne peut faire usage du nom d’un tiers et, pour chaque cas, les pièces justificatives à produire pour faire valoir ce…

12/09/2022

#Nom
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Liste des pièces à fournir pour constitution de dossier de…
Cette nomenclature précise les pièces nécessaires à la recevabilité de la déclaration de nationalité, en fonction de la situation du déclarant.

05/05/2014

#Étranger #Nationalité française
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Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de…
Cette liste est exhaustive et aucune autre pièce ne peut être demandée.Les demandeurs doivent fournir, selon les cas, des documents supplémentaires.

11/10/2022

#Permis de construire #Déclaration préalable
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Pièces exigibles dans le cadre des démarches nécessaires à la…
Ce document recense l’ensemble des pièces à fournir pour rédiger une déclaration de sous-traitance complète (informations concernant l’identification du sous-traitant, modalités de désignation et de paiement du sous-traitant).

02/01/2023

#Gestion du paiement du marché #Sous-traitant
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Les pièces justificatives de recettes des collectivités et des établissements…
Pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération, les titres de recettes, et donc les recettes, revêtent une importance fondamentale. Or, à la différence des dépenses du secteur public…

13/11/2023

#Opération comptable #Exécution financière
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Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?
Le Code de la commande publique étant relativement libre sur le contenu du dossier de consultation, la rédaction des pièces de votre procédure adaptée peut être difficile. En effet, en…

15/01/2020

#MAPA
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La dématérialisation des pièces et la facture électronique
Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi, depuis 2017, les collectivités reçoivent un certain nombre de…

15/11/2022

#Administration électronique #Dématérialisation comptable
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La dématérialisation des pièces comptables et justificatives
Le processus de dématérialisation des pièces tend à s’accroître au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements de coopération. Ainsi, depuis 2017, les collectivités reçoivent un certain nombre de…

10/11/2021

#Dématérialisation comptable #PES V2 #Pièce justificative de paiement
picto marches-publics

Connaître les pièces contractuelles du contrat de maîtrise d’œuvre
Les marchés de maîtrise d’œuvre nécessitent la rédaction d’un contrat écrit. Le plus grand soin doit être apporté à ce document qui régit les relations entre le maître d’ouvrage et…

31/05/2023

#CCAG #Acte d'engagement
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Bordereau de suivi "Élimination des pièces anatomiques humaines", référencé Cerfa…
L’utilisation d’un bordereau réglementaire de suivi « Elimination des pièces anatomiques humaines » référence Cerfa n° 11350*03 est obligatoire pour assurer leur traçabilité. Il accompagne chaque conteneur de pièces anatomiques. Il comporte…

11/01/2018

#Cendres #Crématorium

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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