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Pièces annexes

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Pièces annexes dans l'actualité

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Pièces annexes dans les ressources documentaires

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Les pièces du compte financier
Le compte financier comprend des pièces générales, listées par un bordereau des pièces générales et des pièces annexes.

17/10/2014

#Compte administratif #Compte de gestion
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Règlement de la consultation : quelles pièces demander aux candidats…
Lors de la rédaction de votre règlement de la consultation, vous vous interrogez sur les pièces exigibles des candidats. Quelles pièces pouvez-vous leur demander ? Comment devez-vous formaliser votre demande de…

11/07/2023

#Règlement de consultation
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MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces,…
Pour un marché à procédure adaptée, la rédaction des pièces est libre. Cependant, cette tâche peut se révéler délicate. En effet, en l’absence d’obligations précises, comment être sûr que l’on…

11/02/2021

#Procédure de marché public #MAPA
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Les pièces justificatives de dépense en comptabilité publique
L’exécution financière est un domaine aussi important et stratégique que la préparation ou la prospective budgétaire. En effet, le paiement d’une pièce de dépense obéit à des règles très précises,…

13/06/2022

#Certificat électronique de signature #Pièce justificative de paiement
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Annexes budgétaires – Le dispositif général
Depuis la mise en place de la M14, les maquettes budgétaires jointes à l’instruction M14 comportent aussi les annexes à joindre aux documents budgétaires et en définissent strictement la présentation.…

26/06/2017

#Budget annexe #Nomenclature comptable
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Annexes budgétaires : les états relatifs aux amortissements, aux provisions…
Les annexes budgétaires permettent de compléter les informations contenues dans les documents et tableaux budgétaires proprement dits. Ces annexes sont indispensables aux élus qui votent le budget mais aussi à…

09/11/2021

#Budget annexe #Amortissement
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Annexes au règlement de consultation
Une des principales étapes de la consultation d’un AMO en programmation est de préparer les éventuelles annexes au règlement de consultation, qui aideront pour le jugement des offres : les cadres récapitulatifs à…

17/05/2012

#HQE
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Exemple d’annexe prix pour une imprimante, à utiliser dans le…
Cet exemple d’annexe prix regroupe toutes les pièces et services à fournir ainsi que les caractéristiques attendues dans le cas de l’achat d’une imprimante (description du produit et de ses…

17/02/2019

#Bordereau des prix du marché #Procédure de marché public
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Les pièces justificatives de recettes des collectivités et des établissements…
Pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération, les titres de recettes, et donc les recettes, revêtent une importance fondamentale. Or, à la différence des dépenses du secteur public…

13/11/2023

#Opération comptable #Exécution financière
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Modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre…
Cet outil est un modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre le budget principal et le budget annexe.Cette opération s’effectue de la même façon qu’une cession/acquisition classique,…

24/04/2019

#Opération d'aménagement #TVA
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Créer et gérer un budget annexe des zones d’activité économique
Le principe d’unité budgétaire est un principe fondamental des finances publiques d’une part, et de la comptabilité publique d’autre part ; mais comme tous les principes, il souffre d’exceptions. Il est…

25/04/2017

#Opération d'aménagement #Budget annexe
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La distinction entre budget principal et budget annexe
Les collectivités locales sont dans l’obligation de voter chaque année un document qui présente de manière exhaustive l’ensemble des dépenses et des recettes prévues au cours de l’exercice budgétaire. Dans…

13/09/2021

#Budget annexe #Budget primitif
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Annexes au RC, adéquation des moyens au regard des compétences…
Une des principales étapes de la consultation d’un AMO en programmation est de préparer les éventuelles annexes au règlement de la consultation, qui aideront pour le jugement des offres : les cadres récapitulatifs,…

21/02/2022

#Programmation des achats #Maître d'ouvrage

Annexes au RC, adéquation des moyens au regard des compétences…
Une des principales étapes de la consultation d’un AMO en programmation est de préparer les éventuelles annexes au règlement de la consultation, qui aideront pour le jugement des offres : les cadres récapitulatifs,…

12/07/2017

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Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et…
Les annexes budgétaires permettent de compléter les informations contenues dans les documents et tableaux budgétaires proprement dits. Ces annexes sont indispensables aux élus qui votent le budget mais aussi à…

17/09/2023

#Budget annexe #Crédit

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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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