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Prise de fonctions

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Prise de fonctions dans l'actualité

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Prise de fonctions dans les ressources documentaires

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Faire évoluer la fonction restauration en fonction des nouveaux besoins…
Les Ehpad sont en passe d’écrire un nouveau futur. La loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la Sécurité sociale pour 2022, dans le prolongement de nombreux rapports et…

15/09/2022

#Restauration #Personne âgée #EHPAD
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Lettre-type de transmission du procès-verbal d’installation au PH en vue…
Modèle de lettre de transmission du procès-verbal d’installation au praticien hospitalier en vue de sa prise de fonctions.

26/02/2012

#Procès-verbal #Praticien hospitalier
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Procès-verbal d’installation adressé par le Centre national de gestion à…
Modèle de PVI transmis par le CNG en vue de la prise de fonctions d’un praticien hospitalier.

26/02/2012

#Procès-verbal #Praticien hospitalier
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La protection sociale des agents de la fonction publique territoriale
La protection sociale complémentaire (PSC), telle que visée par le Code général de la fonction publique (CGFP), porte sur la couverture assurantielle des agents publics territoriaux au titre des risques…

06/11/2024

#Fonction publique territoriale #Agent
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Choisir un mode d’organisation de la fonction achat adapté
La fonction achat dans un établissement public est essentielle, elle permet de gérer l'acquisition de biens et de services nécessaires au fonctionnement de l'organisation. Les éléments clés liés à cette…

28/04/2024

#Programmation des achats
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Document individuel de prise en charge
Ce modèle de document individuel de prise en charge est à compléter en fonction du projet de l’établissement ou du service et de la situation de la personne prise en…

18/03/2019

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Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil…
Le Conseil commun de la fonction publique (CCFP), organisme consultatif et instance de dialogue, a été instauré par l’article 5 de la loi no 2010-751 du 5 juillet 2010 (relative à la…

06/02/2025

#Concertation #Organes de l'État
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Don des jours de congés et de repos dans la…
Le décret n° 2015-580 du 28 mai 2015 décline pour la fonction publique les lois n° 2014-459 du 9 mai 2014 et n° 2018-84 du 13 février 2018 qui permettent le don de jours de repos…

08/10/2023

#Droits des fonctionnaires #Organisation de travail
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Livret d’accueil et règlement de fonctionnement
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant le Code de l’action sociale et des familles (CASF) a introduit l’obligation pour les établissements du social et médico-social de remettre un…

18/12/2024

#Structure sociale et médico-sociale #Traitement des résidents #Document de procédure administrative

Livret d’accueil et règlement de fonctionnement
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant le Code de l'action sociale et des familles (CASF) a introduit l'obligation pour les établissements du social et médico-social de remettre un…

13/12/2024

#Structure sociale et médico-sociale #Document de procédure administrative #Traitement des résidents
picto action-sociale

Rédiger le règlement de fonctionnement du service de soins infirmiers…
Le règlement de fonctionnement a été défini par un décret de 2004 qui a précisé les conditions d’application de cette obligation, introduite dans la réforme de l’action sociale, et le…

24/07/2012

#Organisation des services #Soins à domicile
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Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour caractériser la…
Pour anticiper et réaliser les bons choix budgétaires pour l’année, l’exécutif local a besoin de connaître précisément les caractéristiques financières de sa collectivité, les choix opérés dans le passé et…

19/12/2020

#Section budgétaire #Analyse financière
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Outil de priorisation des fonctions
Cet outil de priorisation des fonctions recense chacune des fonctions dans un tableau et les compare deux à deux en répondant à la question suivante : est-ce que la fonction X et…

04/11/2022

#Définition des besoins
picto institutions-et-administration-territoriale

Les recettes de fonctionnement : la fiscalité locale et la…
Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite de prévoir le montant des différentes composantes de son budget.…

10/07/2017

#Fiscalité #DGF
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Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise…
Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique territoriale.

02/02/2022

#Indemnités #Protocole (méthode)

Une offre pour chaque métier

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12/05/2025

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Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer par l'acheteur public ?

09/05/2025

Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

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Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

13/05/2025

Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation ...

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