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Prise de fonctions

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Prise de fonctions dans l'actualité

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Prise de fonctions dans les ressources documentaires

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Faire évoluer la fonction restauration en fonction des nouveaux besoins…
Les Ehpad sont en passe d’écrire un nouveau futur. La loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la Sécurité sociale pour 2022, dans le prolongement de nombreux rapports et…

15/09/2022

#Restauration #Personne âgée #EHPAD
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Lettre-type de transmission du procès-verbal d’installation au PH en vue…
Modèle de lettre de transmission du procès-verbal d’installation au praticien hospitalier en vue de sa prise de fonctions.

26/02/2012

#Procès-verbal #Praticien hospitalier
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Procès-verbal d’installation adressé par le Centre national de gestion à…
Modèle de PVI transmis par le CNG en vue de la prise de fonctions d’un praticien hospitalier.

26/02/2012

#Procès-verbal #Praticien hospitalier
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L’intégration directe dans la fonction publique hospitalière en cas de…
Le concours demeure jusqu’à présent la voie d’accès privilégiée à la fonction publique hospitalière. Ainsi, les fonctionnaires sont recrutés par concours, sauf dérogation prévue par le Code général de la…

27/02/2022

#Recrutement
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Document individuel de prise en charge
Ce modèle de document individuel de prise en charge est à compléter en fonction du projet de l’établissement ou du service et de la situation de la personne prise en…

18/03/2019

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Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil…
Le Conseil commun de la fonction publique (CCFP), organisme consultatif et instance de dialogue, a été instauré par l’article 5 de la loi no 2010-751 du 5 juillet 2010 (relative à la…

27/02/2022

#Concertation #Organes de l'État
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Rédiger le règlement de fonctionnement du service de soins infirmiers…
Le règlement de fonctionnement a été défini par un décret de 2004 qui a précisé les conditions d’application de cette obligation, introduite dans la réforme de l’action sociale, et le…

25/07/2012

#Organisation des services #Soins à domicile
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Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour caractériser la…
Pour anticiper et réaliser les bons choix budgétaires pour l’année, l’exécutif local a besoin de connaître précisément les caractéristiques financières de sa collectivité, les choix opérés dans le passé et…

20/12/2020

#Section budgétaire #Analyse financière
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Outil de priorisation des fonctions
Cet outil de priorisation des fonctions recense chacune des fonctions dans un tableau et les compare deux à deux en répondant à la question suivante : est-ce que la fonction X et…

04/11/2022

#Définition des besoins
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Les recettes de fonctionnement : la fiscalité locale et la…
Toute collectivité est amenée à voter annuellement un ou plusieurs budgets. La préparation budgétaire est un processus rigoureux qui nécessite de prévoir le montant des différentes composantes de son budget.…

10/07/2017

#Fiscalité #DGF
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Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise…
Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique territoriale.

02/02/2022

#Indemnités #Protocole (méthode)
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Comment intégrer les risques psychosociaux (RPS) dans le document unique…
Pendant longtemps, les risques psychosociaux (RPS) n'ont pas été pris en compte en tant que risques au travail. Des expériences récentes ont montré l'importance de leur prise en compte et…

03/02/2014

#Document unique #Risques psychosociaux
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Accorder une délégation de fonction à un adjoint
Le maire peut déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints. La délégation de fonction doit répondre à un certain nombre de critères…

10/02/2024

#Délégation de fonction
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Organisation de la fonction publique territoriale
La fonction publique en France comprend trois versants : la fonction publique de l’État, la fonction publique territoriale et la fonction publique hospitalière. Elle emploie plus de 5 millions de personnes.La fonction…

02/02/2022

#Fonction publique territoriale #Filière
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Comment faire fonctionner le conseil municipal ?
La plupart des décisions concernant la gestion de la commune sont prises par le conseil municipal, qui seul en a le pouvoir, sous la forme de délibérations. Réunissant l’ensemble des…

19/03/2017

#Conseil municipal

Une offre pour chaque métier

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Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

30/04/2024

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Logements abordables : le projet de loi très contesté

06/05/2024

Logements abordables : le projet de loi très contesté

Fonction publique : la négociation sur les conditions de travail a démarré

02/05/2024

Fonction publique : la négociation sur les conditions de travail a ...

Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

21/03/2023

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