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Procédure d'accueil

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Procédure d'accueil dans l'actualité

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Procédure d'accueil dans les ressources documentaires

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Accueillir les enfants concernés par un projet d’accueil individualisé
Le projet d’accueil individualisé (PAI) est régi par la circulaire du 10 février 2021 relative à l’accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé…

18/12/2022

#Accueil #Protocole (méthode)
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Accueillir des mineurs isolés étrangers
De par leurs parcours, leurs origines et les procédures administratives attenantes à leur situation, les mineurs isolés étrangers nécessitent un accueil bien différent de celui d’un adolescent classique. Relevant de…

06/09/2016

#Enfant #Étranger
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La procédure de création d'une ZAC
Le but de la zone d’aménagement concerté est de favoriser l’accueil de nouvelles opérations économiques sur le territoire de la commune et de faire financer les équipements publics nécessaires par…

02/12/2019

#ZAC
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Jurisprudences administratives et judiciaires liées à l’accueil et à la…
 Cette liste de jurisprudences reprend une dizaine de décisions des juridictions administratives et judiciaires toutes consacrées à l’accueil des gens du voyage et à la légalité de leur expulsion. Annotées…

02/04/2019

#Gens du voyage #Stationnement
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L’accueil des tout-petits en accueil de loisirs
La question de l’accueil des enfants non scolarisés en accueils de loisirs, au sein de services périscolaires, peut être soumise à différentes interprétations. La réponse la plus fréquente est celle…

27/10/2023

#Politique d'accueil de la petite enfance #ALSH
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Délivrer une attestation d’accueil
La venue d’une (ou plusieurs) personne(s) étrangère(s) en France pour une durée inférieure à trois mois dans le cadre d’une visite privée doit se faire par l’intermédiaire d’un justificatif d’hébergement…

02/09/2020

#Étranger #Formalités pour l'étranger
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La procédure de reprise de sépultures en terrain commun
Les communes ont l’obligation de disposer d’au moins un cimetière comprenant un terrain destiné à l’inhumation des morts ainsi que, pour celles dont la population est au moins égale à…

18/03/2019

#Sépulture #Terrain commun
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Professionnaliser l’accueil de l’état civil
Quelle méthode est à mettre en œuvre pour garantir la professionnalité de l’accueil au sein du service de l’état civil ? Accueillir avec compétence, c’est en premier lieu maîtriser les procédures…

23/09/2011

#Accueil #Performance (qualité)
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Contrat individuel d’accueil dans le cadre d’un dispositif d’accueil renforcé
Cet outil propose un modèle de contrat individuel d’accueil pour l’accueil d’un enfant en situation de handicap bénéficiant du dispositif d’accueil renforcé.

11/07/2023

#Élève handicapé #Temps périscolaire #Accueil
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Piloter le projet d’amélioration de l’accueil de l’état civil
Pourquoi améliorer l’accueil dans le service de l’état civil ? Quel avantage y a-t-il à appliquer une méthode de pilotage de projet dans ce domaine ? Comme les entreprises du secteur marchand,…

20/11/2013

#Accueil #Performance (qualité)
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Procédure d’admission et d’accueil d’un résident à l’Ehpad
La procédure d’admission est indispensable pour faciliter l’entrée du futur résident en établissement.Par ailleurs, dans le cadre de la nouvelle démarche d’évaluation de la qualité, avec pour point d’orgue le…

13/06/2023

#Résident #EHPAD
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Les obligations légales relatives au livret d'accueil
L’ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 (en insérant dans le Code de la santé publique un article L. 710-1-1) avait instauré un certain nombre de procédures et créé des instruments juridiques visant…

14/01/2024

#Accueil #Support de communication
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L’accueil des tout-petits en ACM avant l’entrée à l’école :…
Dans le cadre de l’accueil de tout-petits au sein d’un accueil de loisirs avant leur entrée à l’école, il est nécessaire de rédiger différents documents indispensables au bon fonctionnement du…

24/11/2023

#Politique d'accueil de la petite enfance #ALSH
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Mettre en place un accueil de loisirs périscolaire ou un…
Les ALSH périscolaires recouvrent à la fois : les structures d’accueil hors l’école, lorsque les enfants sont accueillis dans un lieu spécifique après la classe, sur une durée de deux heures ;…

18/02/2012

#Temps périscolaire #ALSH
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Accueillir un enfant allergique dans le cadre d’un projet d’accueil…
Certains enfants allergiques suivent un régime strict à table et peuvent faire l’objet d’un projet d’accueil individualisé (PAI) dans le cadre d’un accueil de loisirs. Afin d’optimiser l’accueil de ces…

08/02/2012

#Enfant #Maladie

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Fonction publique : la négociation sur les conditions de travail a démarré

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Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?

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