Procès verbal de découverte
Procès verbal de découverte dans l'actualité
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Article
Prothèses PIP: l'inspecteur de l'Afssaps raconte sa découverte
L'inspecteur de l'Afssaps qui a découvert l'existence de matières premières suspectes dans les prothèses PIP, conduisant à leur retrait du… -
Article
Luc Chatel encourage la découverte des entreprises au collège
Luc Chatel veut faire bénéficier les élèves de 4e et de 3e du développement de trois dispositifs de découverte des… -
Article
La conciliation, une alternative utile au procès
N’oublions pas qu’un mauvais arrangement vaut mieux qu’un bon procès. -
Article
Les collégiens vont partir à la découverte des métiers
L’État et les régions ont signé, fin 2023, une convention-cadre sur la découverte des métiers au collège.
Procès verbal de découverte dans les ressources documentaires
Dresser le procès-verbal de découverte de l’enfant trouvé
22/04/2020
Procès-verbal de découverte d’un enfant trouvé
22/04/2020
Procès-verbal de découverte d’un enfant sur la déclaration d’un officier…
22/04/2020
Procès-verbal d’audition dans le cadre d’une enquête administrative
19/06/2023
Le procès-verbal
20/06/2023
Trame de procès-verbal d’une séance de l’assemblée délibérante
19/07/2022
Modèles de procès-verbaux liés à la procédure de déclaration d’abandon…
28/10/2019
Procès-verbal d’exhumation
10/05/2022
Procès-verbal d’exhumation
25/01/2021
Le procès-verbal électronique
19/09/2022
Procès-verbal d’ouverture des plis
10/12/2021
Une offre pour chaque métier
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30/04/2024
Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
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Logements abordables : le projet de loi très contesté
02/05/2024
Fonction publique : la négociation sur les conditions de travail a ...
21/03/2023
Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?