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Récupération des heures dans les ressources documentaires

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Comment calculer et gérer les heures supplémentaires dans la fonction…

En raison d’un surcroît particulier d’activité dans plusieurs services, vous recevez, pour mise en paiement, une série d’états d’heures supplémentaires. Ces pièces indiquent qu’une partie de ces heures a été…

08/01/2024

#Heures supplémentaires #Management
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Les heures supplémentaires : récupération et rémunération

Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement, lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement des bornes horaires définies par le cycle de travail.Les…

17/04/2023

#Heures supplémentaires
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Modèle de tableau de relevé d’heures

Les tableaux de relevé d’heures permettent d’assurer le reporting dans le cadre du suivi des clauses d’insertion : le tableau de relevé d’heures est présenté selon les informations suivantes : entreprise, offre,…

14/04/2022

#Économie sociale et solidaire #Clause d'insertion sociale
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Outil de contrôle/alerte pour la réévaluation de la prescription des…

La prescription des antibiotiques est informatisée, et c’est l’établissement qui définit ses propres modalités de contrôle/réévaluation par le prescripteur. Il existe une procédure d’alerte, validée par la CME (ATB04), ou…

29/03/2013

#Médicament #Prescription du médicament
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Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires

La défiscalisation des heures supplémentaires s’applique à compter de janvier 2019 pour toute heure supplémentaire effectuée et payée, dans la limite de 5 000 € annuels. Ce montant est porté à 7 500 € annuels…

23/01/2024

#Heures supplémentaires #Cotisations
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Récupération de cinq complications post-opératoires graves

La Haute Autorité de santé (HAS) s’est saisie du développement d’un indicateur de mesure de la récupération de cinq complications post-opératoires graves chez des patients hospitalisés au moins 48 heures.

18/01/2022

#Risque #Patient #Soins #HAS
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Grille de décompte des heures dans un PIJ déclaré comme…

Le montant de la prestation de service ordinaire (PSO) délivrée par la caisse d’allocations familiales (CAF) dépend du nombre d’heures d’accueil. Dans le cas d’un accueil de jeunes, le principe…

07/12/2020

#ALSH #Organisation des services
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Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps…

Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions. Selon la durée hebdomadaire de service, les agents à temps non complet…

10/09/2023

#Temps non complet #Rémunération
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S’impliquer dans les heures de vie de classe (HVC)

Mises en place d’abord au collège (en 1999, « Mieux vivre dans la maison collège »…), puis au LEGT et enfin en LP à la rentrée 2001, les heures de vie de…

17/11/2014

#Vie scolaire #Démocratie participative
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Connaître les limites haute et basse du temps plein modulé…

La modulation du temps de travail du salarié à temps plein dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

20/05/2014

#Association #Temps complet
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Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie…

La problématique de la récupération de la TVA afférente aux dépenses est une question à laquelle les collectivités territoriales devront s’intéresser en amont de tout projet. En règle générale, les…

06/04/2017

#TVA
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Compenser les travaux d’élection

Le maire souhaite faire appel aux agents de la commune pour participer au déroulement des opérations d’élection (tenue des bureaux de vote, par exemple). S’il s’agit de travaux supplémentaires effectués…

14/02/2022

#Heures supplémentaires #Gestion de la paie
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Glossaire – Récupération de l’eau de pluie

La récupération de l’eau de pluie est soumise à des réglementations et le potentiel dépend de la spécificité de votre territoire. Grâce à ce glossaire, vous allez pouvoir commencer à…

17/02/2014

#Recyclage #Eau
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Connaître, impulser et soutenir le dispositif « quart d’heure lecture…

Le quart d’heure de lecture qui vise à promouvoir la lecture dans un cadre collectif en laissant la liberté de choix à chaque lecteur est passionnant dans sa mise en…

19/09/2019

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Délibération relative à la réalisation et rémunération des heures supplémentaires…

Ce modèle de délibération vous sera utile pour fixer les modalités de réalisation et de rémunération des heures supplémentaires et heures complémentaires.

21/12/2020

#Heures supplémentaires #Management