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Renouvellement du contrat

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Renouvellement du contrat dans l'actualité

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Renouvellement du contrat dans les ressources documentaires

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Quelles sont les modalités de renouvellement de contrat d’un praticien…
Avertissement :Les dispositions afférentes au renouvellement des contrats des praticiens attachés recrutés avant la date d’effet du décret n° 2022-135 du 5 février 2022, relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels…

08/06/2022

#Contrat de travail #Praticien hospitalier
picto sante

Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d’un praticien…
Avertissement :En application de l’article 8 du décret n° 2022-135 du 5 février 2022 relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels, il n’est plus possible à compter du 7 février 2022 de renouveler…

08/06/2022

#Contractuel #Recrutement
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Comment procéder au renouvellement du contrat de recrutement d’un assistant…
Le renouvellement du contrat de recrutement d’un assistant des hôpitaux au sein d’un établissement public de santé s’effectue par le biais d’un avenant au contrat, cosigné par le directeur de…

17/07/2014

#Contrat de travail #Personnel médical hospitalier
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Contractuels : le non-renouvellement de l’engagement
La relation contractuelle entre la collectivité et l’agent prend naturellement fin au terme du contrat. Toutefois, lorsque l’engagement d’un agent est susceptible d’être reconduit, l’autorité territoriale apprécie librement l’opportunité de…

20/01/2025

#Contractuel #Contrat de travail
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Courrier de renouvellement de contrat d’un assistant d’éducation
Cet outil vous propose un modèle de courrier de renouvellement de contrat d’un assistant d’éducation.

22/11/2022

#Personnel de l'éducation #Contrat de travail
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Évaluation en vue d’un renouvellement de contrat
Vous trouverez un document type pour réaliser votre évaluation dans le cadre d’un renouvellement de contrat. Ce document est à remplir lors de l’entretien avec le professionnel. Vous pouvez le…

16/03/2022

#Évaluation #Management
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Courrier de non-renouvellement de contrat à son terme
Pour notifier à l’agent contractuel la décision de ne pas renouveler le contrat à son terme, vous pourrez vous appuyer sur ce modèle de courrier.

21/11/2022

#Contractuel #Départ
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Courrier de non-renouvellement de contrat d’un assistant d’éducation
Cet outil vous propose un modèle de courrier de non-renouvellement de contrat d’un assistant d’éducation.

22/11/2022

#Personnel de l'éducation #Contrat de travail
picto ressources-humaines

Courrier de non-renouvellement d’un contrat de droit public
Ce modèle de courrier constitue une aide à la rédaction pour la formalisation de votre décision de ne pas renouveler un contrat de droit public.

03/02/2022

#Contractuel #Contrat de travail
picto action-sociale

Élaborer un contrat d’accueil régulier
Un contrat d’accueil est un document qui permet d’acter l’engagement de deux parties, en l’occurrence la famille et la structure d’accueil, à respecter certaines obligations. Ces dernières sont toutes inscrites…

02/01/2025

#Structure d'accueil de la petite enfance #Accueil
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Lettre-type de saisine du président de la Commission médicale en…
Modèle de lettre de saisine du président de la CME en vue de recueillir son avis sur le renouvellement du contrat d’un assistant.

17/07/2014

#Contrat de travail #Personnel médical hospitalier
picto sante

Lettre-type de saisine du chef de pôle d’activités en vue…
Modèle de lettre de saisine du chef de pôle en vue de recueillir son avis sur le renouvellement du contrat d’un assistant.

17/07/2014

#Contrat de travail #Personnel médical hospitalier
picto sante

Lettre-type de saisine du chef de pôle d’activités en vue…
Modèle de lettre de saisine du chef de pôle en vue de recueillir son avis sur le renouvellement du contrat d’un praticien contractuel.

09/06/2022

#Contractuel #Recrutement
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Lettre-type de saisine du président de la Commission médicale en…
Modèle de lettre de saisine du président de la CME en vue de recueillir son avis sur le renouvellement du contrat d’un praticien contractuel.

09/06/2022

#Contractuel #Recrutement
picto ressources-humaines

Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat…
Depuis janvier 2018, les contrats aidés sont transformés en parcours emploi compétences (PEC). Ce dispositif s’inscrit toutefois toujours dans le cadre du contrat unique d’insertion (CUI) et le Code du travail…

28/10/2024

#Politique sociale #Rémunération

Une offre pour chaque métier

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