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Strate démographique dans les ressources documentaires

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Grades de recrutement selon strate démographique et type de collectivité

Ce tableau peut vous être utile pour distinguer les différents personnels pouvant être recrutés sur des emplois fonctionnels selon la structure, le type d’emploi et les seuils démographiques.

17/03/2022

#Cadre #Recrutement
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Liste des emplois de direction selon strate démographique et type…

Ce tableau peut vous aider à repérer les seuils de création d’emplois de direction, en fonction de la tranche démographique et du type de collectivité.

17/03/2022

#Cadre #Recrutement
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Les enjeux d’un développement équilibré de la démographie territoriale

Ce qui fait vivre un territoire, ce sont ses habitants. Les composantes de cette population sont différentes d’un lieu à un autre et évoluent au fil du temps en raison…

11/12/2023

#Population #Projet de territoire
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Identifier les types d’EPCI et leurs strates démographiques

Consacrés par la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale du 12 juillet 1999, dite « loi Chevènement », les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont définis…

25/03/2023

#EPCI #Fiscalité
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Réduire les strates de management

Les diagnostics opérationnels, réalisés au sein des collectivités se lançant dans une démarche de gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC), mettent souvent en évidence des problématiques…

26/04/2016

#Gestion administrative #Organisation des services
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Déterminer la pertinence de la construction ou de l’extension d’une…

Les opérations de renouvellement urbain, la loi no 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite « loi SRU », qui oblige les communes de plus de 3 500 habitants à…

28/09/2014

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
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Analyser et développer l’offre en matière de santé

Dans de nombreuses enquêtes d’opinion, la santé apparaît comme la première préoccupation des Français. Aussi les élus territoriaux s’intéressent-ils régulièrement à cette thématique sur leur territoire.Les collectivités territoriales n’ont pas…

15/02/2023

#Diagnostic de territoire #Santé publique
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Délibération de l’exécutif désignant les membres de la commission d’appel…

Ce modèle de délibération est à adapter en fonction du type de collectivité et de sa strate de population par rapport au nombre de membres de la commission d’appel d’offres…

10/12/2021

#Délibération #CAO
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Les subventions d’équipements

Une subvention est une aide financière donnée par une entité publique ou privée à une personne ou une organisation dans le cadre d’un projet.L’amortissement des subventions d’équipements versées est obligatoire…

18/08/2022

#Amortissement #Subvention
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Comment gérer la fin anticipée du mandat d’un conseiller municipal…

Diverses circonstances peuvent entraîner la fin anticipée, volontaire ou non, du mandat d’un élu conseiller municipal (décès, démission, incompatibilité, absences répétées). Les procédures de remplacement seront différentes, non pas selon…

19/09/2021

#Conseiller municipal
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Identifier les compétences des métropoles de Lyon, du Grand Paris…

Eu égard à leurs caractéristiques démographiques et aux spécificités de leurs territoires (centres décisionnels, poids économiques, infrastructures…), les métropoles de Lyon, du Grand Paris et d’Aix-Marseille-Provence bénéficient d’un statut particulier…

14/02/2020

#Périmètre et compétences #Pôle métropolitain
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Comment organiser le repas annuel des personnes âgées de la…

La plupart des communes organisent des repas annuels pour les personnes âgées. Il s’agit là d’une marque de reconnaissance pour nos anciens, qui ont bâti notre pays. Les personnes âgées…

25/04/2011

#Animation pour les personnes âgées
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La gestion par le CNG du dispositif d’engagement du service…

Face aux défis de la démographie médicale et pour pallier aux risques de désertification de certains territoires, les pouvoirs publics ont créé un nouveau dispositif attractif visant à favoriser l’installation…

30/03/2014

#Centre de gestion #Santé publique
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Définir et identifier les enjeux de la GPEEC

La gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC) est une préoccupation, une réflexion et une démarche des dirigeants publics tendant à la recherche d’adéquation entre les besoins…

24/01/2022

#Organisation des services #Étude d'impact
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Inaugurer un équipement sportif, social ou culturel

La croissance démographique de votre commune, l’apparition de nouveaux besoins ou une ambition plus affirmée après une alternance municipale vous ont amené à construire un nouvel équipement municipal destiné à…

28/04/2011

#Inauguration #Équipement sportif