Structuration de l'offre
Structuration de l'offre dans l'actualité
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Article
Une demande de précisions sur la teneur de l’offre rend-elle l’offre régulière…
Chronologiquement, lors des opérations de choix de l’offre économiquement la plus avantageuse, le pouvoir adjudicateur commence, en appel d’offres, par… -
Article
Appel d’offres : la modification des offres doit rester exceptionnelle
Au nom du principe de l’intangibilité des offres, le code interdit la négociation dans la procédure d’appel d’offres. Cependant, l’article 59-I… -
Article
Analyse des offres: quelles sont les limites aux demandes de précision sur…
En procédure d’appel d’offres, en l’absence de négociation possible, le code des marchés publics autorise simplement les pouvoirs adjudicateurs de… -
Article
Le rejet d'une offre considérée abusivement comme anormalement basse implique la réintégration…
Doit être considérée comme irrégulière, une offre proposée comme anormalement basse (OAB) par un soumissionnaire à l'attribution d'un marché public. Dans un arrêt du 2 mars 2022, le Conseil…
Structuration de l'offre dans les ressources documentaires
Rapport d’analyse des offres pour une commission d’appel d’offres
10/12/2021
Demander la régularisation des offres en procédure d’appel d’offres
10/04/2019
Appel d’offres restreint : établir la liste des candidats admis à…
09/11/2022
Trame d’offre d’emploi de cadre de santé
17/07/2018
Informer les candidats du rejet de leur offre en appel…
16/01/2019
Quand et comment déclarer un appel d’offres infructueux ?
18/06/2019
Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?
18/07/2023
Modèle de convention partenariale pour mutualiser les offres d’emploi
03/01/2014
Comment motiver le rejet d’une offre ?
24/04/2025
Structurer la contribution des différents acteurs
14/09/2020
Une offre pour chaque métier
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CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès ...
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07/05/2025
La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat