Taux d'occupation
Taux d'occupation dans l'actualité
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Article
Montagne : taux d'occupation "en chute libre" dans les stations de ski
Le taux d'occupation dans les stations de sports d'hiver était "en chute libre" pour Noël et le Nouvel An, alertent les professionnels… -
Article
Le taux des intérêts moratoires au plus bas
Le taux de la Banque centrale européen s’élevant à 0,05 %, le taux des intérêts moratoires est donc de 8,05 depuis… -
Article
Taux de la contribution FNAL
Le taux de la contribution FNAL a été révisé au 1er janvier 2015. -
Article
Élections présidentielles 2012 : le taux d'abstention est en hausse
À l'issue de ce premier tour de la présidentielle 2012, les Français se sont plutôt bien mobilisés avec un taux de participation…
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Article
19/03/2021 Finances locales
Dette publique locale : des taux historiquement bas en décembre…
Augmentation du recours à l'emprunt, taux d'intérêts attractifs, baisse du taux moyen de la dette... L'observatoire annuel de la dette des collectivités locales de Finance Active pointe une année 2020 particulièrement favorable… -
Article
05/02/2010 Passation des marchés
La conclusion d’une convention d’occupation du domaine public est-elle soumise…
La conclusion d’une convention portant exclusivement sur l’occupation du domaine public n’est soumise à aucune procédure particulière. Il en va évidemment autrement lorsque les obligations…
Taux d'occupation dans les ressources documentaires
Organiser l’occupation du domaine public (autorisations d’occupation domaniale et conventions…
20/04/2020
Les droits des occupants des autorisations d’occupation domaniale (AOD) et…
20/04/2020
Calcul du taux de CFE de première année et schéma…
14/03/2021
Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux…
27/09/2018
Comment voter les taux des communes ?
28/03/2021
Appliquer le taux de TVA à la billetterie de spectacles
16/09/2014
Les conditions d’occupation du domaine public routier
22/10/2014
Tableaux des taux fixes pratiqués depuis 2001
11/11/2021
Délibération autorisant l’occupation temporaire du domaine public – Permis de…
27/04/2023
Définir le taux de TVA applicable à un contrat du…
06/10/2014
Les taux de TVA applicables à un contrat du spectacle
06/10/2014
Réunion d’information sur l’éco-prêt à taux zéro
10/05/2011
Convention d’occupation précaire
15/12/2022
Barème du taux neutre
15/11/2018
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...