Temps non complet
Temps non complet dans l'actualité
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Article
FPT : généralisation du recours à des emplois de fonctionnaires à temps…
Le décret n° 2020-132 du 17 février 2020 modifiant le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet généralise… -
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La DGCL a recensé les fonctionnaires territoriaux à temps non complet
Selon la DGCL, un peu plus de 120 000 fonctionnaires travaillent à temps non complet dans la fonction publique territoriale. -
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Quels sont les droits des agents à temps non complet dans la…
Pour la création des emplois à temps non complet, la collectivité étudie ses besoins et crée l'emploi à hauteur de la durée hebdomadaire de travail nécessaire pour assurer le service… -
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Retraite : le non-recours concerne peu la fonction publique, exceptés les non…
À 70 ans, une part non négligeable des agents non titulaires de l’État et des collectivités affiliés à l’IRCANTEC n’ont pas fait valoir tous leurs droits à retraite.
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25/06/2018 Santé et sécurité au travailAménagement du temps de travail : le régime très favorable…
Le temps partiel thérapeutique permet à un fonctionnaire de continuer à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle de travail du fait de son état de santé. La circulaire… -
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Temps non complet dans les ressources documentaires
Agents à temps partiel ou à temps non complet
04/02/2025
Temps non complet
13/01/2025
Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou…
15/02/2025
Rémunérer un agent à temps non complet
15/02/2025
Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps…
13/01/2025
Calculer les primes des agents à temps partiel et à…
16/06/2020
Calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent…
25/01/2022
Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à…
15/01/2025
Arrêté de recrutement à temps non complet
15/03/2022
Planning pour un agent à temps non complet
25/01/2022
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet…
30/09/2022
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet…
26/02/2023
Arrêté portant licenciement pour inaptitude physique totale et définitive d'un…
25/01/2022
Temps partiel dans la fonction publique
15/05/2022
Une offre pour chaque métier
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La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat