#

Unités fonctionnelles

picto actu

Unités fonctionnelles dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Unités fonctionnelles dans les ressources documentaires

picto sante

Recueil de l’avis du président de la Commission médicale pour…
Cette lettre-type permet la saisine du président de la CME par le directeur ; celui-ci informe le président de la proposition du chef de pôle. Le formulaire au verso permet de…

19/07/2022

#Chef de service #Établissement de santé
picto marches-publics

Recourir à l’analyse fonctionnelle du besoin
L’analyse fonctionnelle distingue le besoin de la fonction du besoin du produit ou du service acheté. Elle procède en termes de fonctionnalités attendues pour répondre au besoin et non en…

03/11/2022

#Définition des besoins
picto services-a-la-population

Ouvrir une unité d’enseignement pour enfant autiste
La stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022 a pour ambition de donner aux personnes souffrant d’un trouble du spectre autistique (TSA) une place égale dans…

04/06/2020

#Lutte contre l'exclusion #Élève handicapé #Projet éducatif
picto services-a-la-population

Convention d'implantation d'une unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)
L’objet de la présente convention est de définir les modalités d’implantation et de fonctionnement d’une unité d’enseignement maternelle autisme au sein de l’école maternelle, dans le respect de la loi…

26/07/2021

#Handicap #Enfant #Temps périscolaire #Convention
picto culture-et-communication

Inauguration d’une nouvelle unité hospitalière pour des patients atteints de…
Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une unité hospitalière pour des patients atteints de la maladie de Parkinson. C'est l'occasion pour lui de souligner l’importance du plan…

07/09/2016

#Inauguration #Discours
picto ressources-humaines

Emploi fonctionnel (généralités)
Les emplois fonctionnels sont les emplois permanents relevant des articles L. 412-5 à L. 412-7 du Code général de la fonction publique (CGFP). Ils comportent des modalités spécifiques d’accès et de fin…

15/01/2024

#Cadre d'emploi #Cadre
picto ressources-humaines

Emploi fonctionnel (décharge de fonctions)
Le fonctionnaire occupant un emploi fonctionnel peut se voir décharger de fonctions en cours de détachement ou au terme de celui-ci, en cas de refus de renouvellement de la part…

08/10/2023

#Cadre #Cadre d'emploi
picto education

La protection fonctionnelle des agents publics
Un agent public victime d’une infraction ou mis en cause dans l’exercice de ses fonctions bénéficie de la protection fonctionnelle, c’est-à-dire de la protection de son employeur.Qu’est-ce que la protection…

07/02/2023

#Établissement scolaire #Protection fonctionnelle
picto ressources-humaines

Organiser la protection fonctionnelle d’un agent
La protection fonctionnelle illustre l’obligation de solidarité de votre collectivité envers un collaborateur victime de malveillance ou de violence dans l’exercice de sa fonction. Elle consiste aussi à couvrir la…

27/01/2022

#Loi et réglementation #Protection fonctionnelle
picto ressources-humaines

Accorder la protection fonctionnelle à un agent
La protection fonctionnelle est une notion d’origine jurisprudentielle et normative, qui définit le droit pour l’agent à la protection de son employeur face aux risques auxquels il est exposé dans…

27/01/2022

#Loi et réglementation #Protection fonctionnelle
picto culture-et-communication

Comment organiser l’inauguration d’une unité de méthanisation ?
Les annonces récurrentes sur les conséquences des gaz à effet de serre sur le réchauffement de la planète et la volonté de l’État de réduire la part du nucléaire dans…

12/01/2014

#Inauguration
picto ressources-humaines

Mettre fin à un détachement sur un emploi fonctionnel
Le fonctionnaire occupant un emploi fonctionnel peut se voir décharger de fonctions en cours de détachement ou au terme de celui-ci, en cas de refus de renouvellement de la part…

03/02/2022

#Départ #Détachement
picto services-a-la-population

Organisation fonctionnelle d'un service de police municipale
La filière de la police municipale poursuit son essor important tant par l’augmentation de ses prérogatives que par l’implication qu’elle a dans la coproduction de la sécurité aux côtés des…

11/12/2023

#Organisation des services
picto services-a-la-population

Accueillir les enfants d'une unité d'enseignement autisme en école maternelle…
En 2005, la Cour européenne a condamné la France pour le non-respect des droits des personnes autistes. À partir de cette date, les plans « autisme » se sont succédé. Ils sont…

26/07/2021

#Handicap #Enfant #Temps périscolaire
picto education

Organiser son service dans un EPLE
Dans le contexte de l’autonomie pédagogique renforcée des EPLE, l’organisation de son propre service par le chef d’établissement constitue la pierre de touche de l’efficacité d’une organisation complexe au service…

03/03/2024

#Délégation

Une offre pour chaque métier

Les + vus

GIPA 2024 : les agents publics veulent bénéficier d’un nouveau coup de pouce financier

02/09/2024

GIPA 2024 : les agents publics veulent bénéficier d’un nouveau ...

Arrêts de travail pour raisons de santé : un rapport préconise de durcir les règles pour les agents

11/09/2024

Arrêts de travail pour raisons de santé : un rapport préconise de ...

Les emplois territoriaux sont plus attractifs, selon le baromètre RH Randstad 2024

16/09/2024

Les emplois territoriaux sont plus attractifs, selon le baromètre RH ...

Fonction publique : amélioration des droits à maladie des agents contractuels

12/09/2024

Fonction publique : amélioration des droits à maladie des agents ...

Les syndicats de fonctionnaires demandent des hausses de salaire rapides à Michel Barnier

13/09/2024

Les syndicats de fonctionnaires demandent des hausses de salaire ...

Voir tous les articles publiés