Marchés Publics

Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture, livraison et installation de mobilier spécifique dans les établissements de la petite enfance

Outil : dtou8117

Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à la fourniture, la livraison et l’installation de mobilier spécifique dans les établissements de la petite enfance. Il sera utilement complété et adapté en fonction des besoins propres à chaque acheteur.

Type : Modèle de document

Taille : 114 KB

La lecture complète de cette fiche et le téléchargement du pdf sont réservés aux abonnés

Se connecter

Vous êtes abonné à cette offre ?
Connectez-vous !

Faire un essai gratuit

Pas encore abonné ?
Cette fiche est incluse dans l'offre :

WEKA INTÉGRAL MARCHÉS PUBLICS

Ressource documentaire associée

Logo produit Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique