Marchés Publics

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre d’opérations de travaux

Outil : dtou8195

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de CSPS, dans le cadre d’opérations de travaux, afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et peuvent être complétées et personnalisées en fonction de chaque marché.

Type : Modèle de document

Taille : 65 KB

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