Marchés Publics

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle technique de travaux dans des bâtiments et équipements

Outil : dtou8194

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique de travaux effectués dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et peuvent être complétées et personnalisées en fonction de chaque marché.

Type : Modèle de document

Taille : 74 KB

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