Bâtiment
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Bâtiment : Collectivités territoriales
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Inaugurer un bâtiment en période électorale | ref : 3820
bâtiment... des travaux ou, plus classiquement, l’ouverture au public du bâtiment. Mais si le maire inaugure... préélectorale. S’il lui arrive d’inaugurer un bâtiment par la pose de la première pierre, l’inauguration pourra...
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Inauguration de panneaux solaires sur le toit d’un bâtiment public | ref : 1680
sont les premiers à faire leur apparition sur un bâtiment municipal, mais ils ne sont pas les derniers !... la consommation d’énergie des bâtiments communaux. L’équipement de … [préciser le type de bâtiment : piscine... et de l’énergie des mers, à jouer un rôle majeur dans la civilisation de l’après-pétrole que nous devons bâtir... à l’agriculture. C’est pourquoi l’on privilégie les toits de bâtiments publics ou privés et des maisons...
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Bâtir un projet de service communication | ref : 2717
Comprendre le contexte et préciser l’attente Identifier les circonstances Bâtir un projet... de dématérialisation de ses supports imprimés ou souhaite faire évoluer son magazine. Choisir une démarche Bâtir... administrative (directeur général des services [DGS], directeur général adjoint [DGA]) de la collectivité. Bâtir.... Faites-les réagir sur les objectifs du nouveau service que vous élaborez. Si vous envisagez de bâtir...
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Bâtiment : Action Sociale
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Vers un bâti plus respectueux de l'environnement | ref : sl7397109
(avec ou sans bâtiment existant à démolir ou à rénover) et obtenir la propriété ou le droit à construire.... Réaliser un relevé de l'existant (topographie, végétation, héberges, bâti existant, etc.). Cette mission... aussi des premiers éléments de projet du futur bâtiment. Études de l'architecte.... ) qui permettent de renseigner le maître de l'ouvrage sur l'état du bâtiment et sur la faisabilité de l'opération... ; de fournir une analyse fonctionnelle, urbanistique, architecturale et technique du bâti existant...
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Bâtir un système d'information sur les risques = savoir | ref : sl6372160
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Groupe de travail « Précarité énergétique » (Plan Bâtiment Grenelle) | ref : dtou57
Plan Bâtiment Grenelle précarité énergétique...
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Bâtiment : Éducation
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Élaboration d’un plan pluriannuel et prévisionnel de travaux pour les bâtiments scolaires | ref : 0680
dans les bâtiments, soit en ayant recours à des experts extérieurs à la collectivité et sur lesquels ils s’appuient...
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Bâtir l’organisation administrative relative à la politique de la jeunesse | ref : 0628
Les spécificités d’un secteur aux problématiques variées Bâtir l’organisation administrative...
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Programme « Bâtir au service de la pédagogie au XXIe siècle » adopté par le conseil général de Seine-Saint-Denis en décembre 2012 | ref : dtou4274
bâtiment...
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Bâtiment : Marchés publics
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RT 2005 : distinction bâtiment existant et bâtiment neuf | ref : dtou3272
bâtiment existant...bâtiment neuf... Ce document fait le point sur la distinction entre un bâtiment existant et un bâtiment neuf..., notammentdans le cas d’une rénovation lourde et dans celui d’une opération sur un bâtiment mêlant...
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Clauses pour une réhabilitation d’ouvrages de bâtiment | ref : dtou3152
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Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment et ouvrage d'infrastructure | ref : 2841
ouvrage de bâtiment... de mission caractérisés par deux séries de critères : l'ouvrage porte sur la réalisation soit d'un bâtiment... une construction existante. Définir l’ouvrage de bâtiment L’ouvrage de bâtiment est une notion très variée :... le régime applicable selon le type d’ouvrage Pour les ouvrages de bâtiment, le maître d’ouvrage est tenu... est un ouvrage de bâtiment ou d’infrastructure. Votre projet en sera considérablement affecté. Maître...
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Bâtiment : RH publiques
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Un syndicat peut-il organiser des réunions d’information, notamment sur le statut, dans l’enceinte des bâtiments administratifs ? | ref : sl2213007
des bâtiments administratifs, y compris en dehors des horaires de service. Toutefois, en cas... d’impossibilité ces réunions peuvent se tenir en dehors de l’enceinte des bâtiments administratifs...
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Les obligations liées à l’amiante | ref : 5741
bâtiment... Faire établir un diagnostic Le propriétaire de tout bâtiment construit avant le 1er juillet... du diagnostic doit : rechercher les flocages contenant de l’amiante dans les bâtiments construits... avant le 1er janvier 1980 ; rechercher la présence de calorifugeages contenant de l’amiante dans les bâtiments... de l’amiante dans les bâtiments construits avant le 1er juillet 1997 ; réaliser des prélèvements...
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Instruire le document technique amiante | ref : 2541
dans des zones amiantées. Le dossier technique amiante doit avoir été constitué pour les bâtiments... dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997. Les bâtiments dont le permis... Le propriétaire du bâtiment devra alors faire surveiller cet état de conservation par un technicien du bâtiment... Le propriétaire du bâtiment doit alors faire réaliser une mesure de la concentration de fibres d’amiante... de cinq fibres par litre, le propriétaire du bâtiment doit faire réaliser, par une entreprise qualifiée...
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Bâtiment : Santé
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L’attribution de locaux aménagés et équipés aux organisations syndicales de l’établissement | ref : 3606
sont normalement situés dans l’enceinte des bâtiments de l’établissement. Toutefois, en cas d’impossibilité,... ces locaux peuvent être situés en dehors de l’enceinte des bâtiments de l’établissement. Si l’établissement...
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Que faire en cas de disparition d’un patient ? | ref : 4841
sur la disparition (date, heure, service, bâtiment, étage, motifs éventuels de la disparition, demande déjà exprimée... a disparu Il faut : étendre le périmètre de la recherche au bâtiment, à l’établissement (voire...
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Le règlement de fonctionnement | ref : 4728
et l’affectation à usage collectif ou privé des locaux et bâtiments, ainsi que les conditions générales...
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Bâtiment : News
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La Pitié-Salpêtrière accueillera le premier bâtiment HQE de l'AP-HP | ref : article_72860
-HP). Globalement, l'investissement avoisine 39 millions d'euros TTC. L'AP-HP entend faire de ce bâtiment..." : relation du bâtiment avec son environnement, chantier à faible impact environnemental, maintenance... à la climatisation. Pour y parvenir, le bâtiment disposera entre autres de 1 250 m² de terrasses...
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Artisanat : baisse de forme dans le bâtiment | ref : article_10316
Bâtiment...D’après la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb), le recul...
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François Lamy pour la démolition d'un bâtiment de Chemetov à Courcouronnes | ref : article_8679
aux élus locaux favorables à la démolition d'un bâtiment de logements sociaux construit... devant la justice à sa destruction. "Le bâtiment n'est plus à sa place", a déclaré le ministre... qui doit faire l'objet d'une rénovation urbaine. Opposé à la démolition de ce bâtiment... et là il se trouve que ce bâtiment n'est pas classé, n'est pas labellisé et il ne sera pas classé... de ce bâtiment de 82 logements, restauré il y a peu, a été accordé le 14 janvier...
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Bâtiment : Forum
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Coordonnateur SPS opération de maintenance | ref :
pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants...
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aménagements pour travailleurs en situation de handicap | ref :
de travailleurs handicapés selon les principes suivants : 1º Lorsqu'un bâtiment est prévu pour recevoir... d'accueillir des travailleurs handicapés ; 2º Lorsqu'un bâtiment est prévu pour recevoir un effectif...
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commune sans nom de rues | ref :
pour des raisons administratives ou d'identification des bâtiments. est-ce que les communes concernées...