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Gérer vos opérations de travaux, 3 extraits offerts
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Marchés publics 02 Mai 2013
CANDIDAT EVINCE – MOTIVATION REJET CANDIDATURE
epsoms80
Nous avons informé un candidat du rejet de sa candidature dans le cadre d’un MAPA. Celui ci nous demande de motiver notre rejet et surtout à pouvoir consulter et à connaître...
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Marchés publics 10 Avr 2013
liquidation judiciaire du titulaire
Louise.B
Bonjour,
Je voulais savoir : est-ce qu’en cas de liquidation judiciaire du titulaire, il faut annuler les bons de commande émis et non exécuté par celui-ci ?
Merci !
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Marchés publics 15 Mai 2013
pénalités de retard
cmesureur
Peut-on appliquer des pénalités de retard lors de la levée des réserves ?
Cordialement.
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