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Rémunération du personnel hospitalier

Retrouvez l'ensemble des fiches créées et mises à jour :

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FICHE
13353

Prime d’assistance à la régulation médicale
Mise à jour 28 oct. 2022 #Primes  #Personnel non médical hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d'assujettissements.

FICHE
13393

Prime « Grand âge »
Mise à jour 28 oct. 2022 #Personne âgée  #Primes  #Personnel aide-soignant 
Cette mise à jour actualise les tableaux d'assujettissements.

FICHE
13394

Prime d'attractivité territoriale
Mise à jour 28 oct. 2022 #Primes  #Établissement de santé 
Cette fiche a été actualisée suite au décret n° 2020-368 du 30 mars 2020 (JO du 31 mars 2020).

FICHE
13585

Indemnité spécifique de rupture conventionnelle (ISRC)
Mise à jour 28 oct. 2022 #Gestion de la paie  #Rémunération du personnel hospitalier 
Le champ d'application de l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle (ISRC) pour les ayant-droits dans la fonction publique hospitalière a été complété dans cette mise à jour.

FICHE
13694

Indemnité compensatrice de congés non pris pour des raisons de service (Covid-19)
Mise à jour 28 oct. 2022 #Congés  #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 9 février 2022 modifiant l’arrêté du 1er décembre 2021 fixant les dates et le montant de l’indemnité compensatrice prévus à l’article 6 du décret n° 2021-1506 du 19 novembre 2021 portant dérogation temporaire aux règles en matière de congés non pris applicable aux agents de la fonction publique hospitalière (JO, 1er févr. 2022).

FICHE
13695

Indemnité de fin de contrat
Mise à jour 28 oct. 2022 #Contrat de travail  #Départ  #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche a été mise à jour avec de nouvelles valeurs suite à l’augmentation automatique du Smic de 2,01 % le 1er août 2022 (A., 29 juill. 2022 relatif au relèvement du salaire minimum de croissance ; JO, 30 juill. 2022).

FICHE
13932

Indemnité spécifique
Mise à jour 28 oct. 2022 #Indemnités  #Personnel non médical hospitalier  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche a été complétée par une partie qui soulève des questionnements sur l’indemnité spécifique.

FICHE
13933

Indemnité horaire pour travaux supplémentaires liés au Covid-19
Mise à jour 28 oct. 2022 #Indemnités  #Personnel non médical hospitalier  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d’assujettissements.

FICHE
13956

Prime d’exercice médical reconnaissant la spécificité du métier de sage-femme
Mise à jour 28 oct. 2022 #Primes  #Personnel non médical hospitalier  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d’assujettissements.

FICHE
6552

Agents à temps partiel ou à temps non complet
Mise à jour 04 oct. 2022 #Temps non complet  #Temps partiel  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche a été actualisée au regard de la parution du décret n° 2022-754 du 29 avril 2022 fixant le seuil d’heures minimal de travail des fonctionnaires hospitaliers à temps non complet (JORF n° 0101, 30 avr. 2022).

FICHE
9038

Indemnité de résidence
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-994 du 7 juillet 2022 portant majoration de la rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation (JO, 8 juill. 2022).

FICHE
9039

Supplément familial de traitement (SFT)
Mise à jour 04 oct. 2022 #Gestion de la paie  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour prend en compte la majoration de la rémunération.

FICHE
9041

Indemnité compensatrice de traitement soumise à retenue pour pension
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour prend en compte la majoration de la rémunération.

FICHE
9042

Indemnité compensatrice de traitement non soumise à retenue pour pension
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour prend en compte la majoration de la rémunération.

FICHE
9047

Prime spéciale de début de carrière
Mise à jour 04 oct. 2022 #Primes  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour prend en compte la majoration de la rémunération.

FICHE
9048

Prime forfaitaire attribuée aux aides-soignants, auxiliaires de puériculture, accompagnant éd. et sociaux et agents de services hospitaliers qualifiés
Mise à jour 04 oct. 2022 #Primes  #Personnel aide-soignant  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d’assujettissements.

FICHE
9050

Prime spécifique à certains agents dite « prime Veil »
Mise à jour 04 oct. 2022 #Primes  #Cadre de santé  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d'assujettissements.

FICHE
9055

Indemnité forfaitaire représentative de travaux supplémentaires (IFTS)
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d'assujettissements.

FICHE
9058

Indemnité complémentaire des médecins du travail
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Médecin  #Rémunération du personnel hospitalier 
Les publics hospitaliers médecins du travail contractuels perçoivent une indemnité complémentaire à leur rémunération indiciaire. Cette fiche permet de calculer son montant, d’explique les variations du montant des indemnités complémentaires, les assujettissements et alimentation des assiettes salariales et patronales.

FICHE
9059

Prime aux aides-soignants et aux aides médico-psychologiques exerçant les fonctions d’assistant de soins en gérontologie
Mise à jour 04 oct. 2022 #Primes  #Professionnel de santé  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d’assujettissements.

FICHE
9060

Prime spéciale attribuée à certains personnels infirmiers
Mise à jour 04 oct. 2022 #Primes  #Personnel infirmier  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d’assujettissements.

FICHE
9061

Indemnité pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Santé et sécurité au travail  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d'assujettissements.

FICHE
9062

Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés
Mise à jour 04 oct. 2022 #Horaires de travail  #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Une indemnité forfaitaire est attribuée aux agents publics hospitaliers fonctionnaires et contractuels qui exercent effectivement leurs fonctions les dimanches ou jours fériés. Cette indemnité est revalorisée dans les mêmes proportions que la valeur du point connue le 1er juillet 2022 (décret n°2022 du 7 juillet 2022).

FICHE
9063

Indemnité horaire pour travail normal de nuit et majoration spéciale pour travail intensif
Mise à jour 04 oct. 2022 #Horaires de travail  #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
L’arrêté du 12 juillet 2022, par dérogation aux articles 1er et 2e de l’arrêté du 30 novembre 1988 majore à titre exceptionnel pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2022 les taux des indemnités horaires pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif.

FICHE
9064

Indemnité forfaitaire de risque
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d’assujettissements.

FICHE
9065

Indemnité pour toilette mortuaire
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d'assujettissements.

FICHE
9066

Indemnité pour aide aux autopsies
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les tableaux d’assujettissements.

FICHE
9069

Indemnité versée aux ayants droit
Mise à jour 04 oct. 2022 #Décès  #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour prend en compte la revalorisation des montants.

FICHE
9071

Indemnités d’astreinte
Mise à jour 04 oct. 2022 #Horaires de travail  #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour prend en compte la revalorisation des montants.

FICHE
9127

Indemnité d’engagement de service public exclusif
Mise à jour 04 oct. 2022 #Primes  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics de santé, qui abroge l’arrêté du 15 juin 2016 modifié, relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.