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Rémunération du personnel hospitalier

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FICHE
9129

Indemnité de sujétions particulières pour les internes de 1re et de 2e année
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Interne  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics de santé

FICHE
9130

Indemnité de sujétions allouée aux faisant fonction d’internes
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics de santé

FICHE
9131

Indemnité différentielle pour les praticiens attachés et les praticiens attachés associés
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre les dispositions de l’article 6 du décret n° 2021-365 du 29 mars 2021 portant création du statut des praticiens associés, qui produiront leur effet à compter du 1er janvier 2023 en abrogeant les dispositions statutaires afférentes aux praticiens attachés associés.

FICHE
9134

Prime de responsabilité pour certains internes
Mise à jour 04 oct. 2022 #Primes  #Interne  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche a été actualisée au regard de l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics de santé.

FICHE
9144

Indemnités liées au service de gardes des étudiants hospitaliers en médecine
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Interne  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche a été actualisée au regard de l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif à l’indemnisation de la permanence et de la continuité des soins des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, des internes et des étudiants en médecine.

FICHE
9145

Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens enseignants et hospitaliers
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Praticien hospitalier  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre les arrêtés du 29 juin 2022 et du 12 juillet 2022 relatifs à la majoration exceptionnelle de l’indemnisation des gardes des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques et des personnels enseignants et hospitaliers exerçant en établissements publics de santé, ainsi que l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif à l’indemnisation de la permanence et de la continuité des soins des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, des internes et des étudiants en médecine.

FICHE
9146

Indemnités liées au service de gardes des auditeurs
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Interne  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette fiche a été actualisée au regard de l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif à l’indemnisation de la permanence et de la continuité des soins des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, des internes et des étudiants en médecine.

FICHE
9147

Indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique pour les praticiens hospitaliers
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Praticien hospitalier  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif à l’indemnisation de la permanence et de la continuité des soins des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, des internes et des étudiants en médecine, ainsi que les arrêtés du 29 juin 2022 et du 12 juillet 2022 relatifs à la majoration exceptionnelle de l’indemnisation des gardes des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques et des personnels enseignants et hospitaliers exerçant en établissements publics de santé.

FICHE
9148

Indemnités liées au service de gardes effectué par les internes et les faisant fonction d’interne
Mise à jour 04 oct. 2022 #Indemnités  #Interne  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif à l’indemnisation de la permanence et de la continuité des soins des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, des internes et des étudiants en médecine.

FICHE
13979

Prime spéciale des auxiliaires médicaux en pratique avancée
Nouveauté 13 mai 2022 #Primes  #Personnel médical hospitalier  #Rémunération du personnel hospitalier 
La mise en place du PPCR dans le cadre des services médico-techniques a posé la question de la définition d’un corps spécifique d’infirmiers ou de personnel médico-technique en pratique avancée (AMPA). Le décret n° 2020-244 du 12 mars 2020 porte création du corps des AMPA de la fonction publique hospitalière. À ce stade, seuls les personnels infirmiers peuvent exercer en pratique avancée.

FICHE
9094

Indemnité de cherté de vie
Mise à jour 13 mai 2022 #Collectivité d'Outre-mer  #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour modifie la prise en charge des frais de transport du conjoint.

FICHE
9051

Nouvelle bonification indiciaire
Mise à jour 13 mai 2022 #Gestion de la paie  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-260 du 25 février 2022 portant attribution d'une prime d'exercice médical reconnaissant la spécificité du métier de sage-femme dans la fonction publique hospitalière (JO du 27 février 2022).

FICHE
13585

Indemnité spécifique de rupture conventionnelle (ISRC)
Mise à jour 13 mai 2022 #Gestion de la paie  #Rémunération du personnel hospitalier 
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 a créé un nouveau mode de rupture applicable dans la fonction publique depuis le 1er janvier 2020 : la rupture conventionnelle.

FICHE
6555

Apprentis
Mise à jour 13 mai 2022 #Apprenti  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 19 avril 2022 relatif au relèvement du salaire minimum de croissance (JO du 20 avril 2022).

FICHE
6556

Contrats d’accompagnement dans l’emploi contrats uniques d’insertion (CAE-CUI)
Mise à jour 13 mai 2022 #Retour à l'emploi  #Contrat de travail 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 19 avril 2022 (JO du 20 Avril) relatif au relèvement du salaire minimum de croissance.

FICHE
6557

Emplois d’avenir
Mise à jour 13 mai 2022 #Retour à l'emploi  #Contrat de travail 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 19 avril 2022 (JO du 20 Avril) relatif au relèvement du salaire minimum de croissance.

FICHE
9036

Grille de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers
Mise à jour 13 mai 2022 #Rémunération  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-586 du 20 avril 2022 (JO du 21 avril 2022) portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique.

FICHE
9037

Traitement indiciaire
Mise à jour 13 mai 2022 #Gestion de la paie  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-586 du 20 avril 2022 portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique (JO du 21 avril 2022).

FICHE
9038

Indemnité de résidence
Mise à jour 13 mai 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-586 du 20 avril 2022 (JO du 21 avril 2022) portant relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique.

FICHE
9202

Retenue à la source sur les traitements et salaires versés aux non-résidents
Mise à jour 13 mai 2022 #Étranger  #Fiscalité  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour actualise les taux à prendre en compte avec les valeurs de 2022.

FICHE
12619

Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique
Mise à jour 13 mai 2022 #Loi et réglementation  #Gestion de la paie  #Fiscalité  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre l’arrêté du 19 avril 2022 (JO du 20 Avril) relatif au relèvement du salaire minimum de croissance.

FICHE
9046

Nature des primes et indemnités du personnel non médical
Mise à jour 13 mai 2022 #Primes  #Personnel non médical hospitalier  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2020-369 du 30 mars 2020 (JO du 31 mars 2020).

FICHE
13251

Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires
Mise à jour 13 mai 2022 #Heures supplémentaires  #Cotisations 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2021-1545 du 30 novembre 2021.

FICHE
13126

Modèles de bulletins de salaire
Mise à jour 13 mai 2022 #Régime indemnitaire  #Professionnel de santé  #Rémunération du personnel hospitalier 
Les bulletins de salaire associés à cette fiche ont été actualisés avec les montants en vigueur pour 2022.

FICHE
9070

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Mise à jour 13 mai 2022 #Heures supplémentaires  #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre les décrets 2021-1709 du 18 décembre 2021 et n° 2022-502 du 7 avril 2022 modifient le décret n° 2021-287 du 16 mars 2021 portant indemnisation et majoration exceptionnelle des heures supplémentaires et reconduisent pour les personnels de la FPH (titulaires et contractuels) le dispositif d’indemnisation et de majoration de la rémunération des heures supplémentaires réalisées pendant l’épidémie du virus Covid-19.

FICHE
9123

Émoluments, primes et indemnités
Mise à jour 03 mai 2022 #Primes  #Gestion de la paie  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-135 du 5 février 2022 relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels, et celui n° 2022-134 du 5 février 2022 relatif au statut de praticien hospitalier.

FICHE
9127

Indemnité d’engagement de service public exclusif
Mise à jour 03 mai 2022 #Primes  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-135 du 5 février 2022 relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels, et celui n° 2022-134 du 5 février 2022 relatif au statut de praticien hospitalier.

FICHE
9131

Indemnité différentielle pour les praticiens attachés et les praticiens attachés associés
Mise à jour 03 mai 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-135 du 5 février 2022 relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels et notamment l’article 8.

FICHE
9132

Indemnité de précarité pour les praticiens attachés et les praticiens attachés associés
Mise à jour 03 mai 2022 #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-135 du 5 février 2022 relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels et notamment l’article 8.

FICHE
9138

Indemnité spéciale pour activité au sein d’un établissement situé outre-mer
Mise à jour 03 mai 2022 #Collectivité d'Outre-mer  #Indemnités  #Rémunération du personnel hospitalier 
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-134 du 5 février 2022 relatif au statut de praticien hospitalier.