Gérer le personnel hospitalier - Nouveautï¿½s et mises ï¿½ jour

FICHE
3455

Les statuts particuliers des personnels hospitaliers et les statuts autonomes des personnels médicaux

Mise à jour 07 mars 2024 #Statut #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dernières réglementations liées aux statuts autonomes.

FICHE
6137

Quelles sont les modalités de gestion du compte épargne-temps (CET) ?

Mise à jour 07 mars 2024 #Management #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour afin de tenir compte de l’arrêté du 9 janvier 2024 créant des dispositions temporaires en matière de compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière.

FICHE
7817

Quelle rémunération pour les internes en médecine ?

Mise à jour 07 mars 2024 #Rémunération #Interne #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dernières réglementations portant sur les informations relatives aux gardes effectuées par les internes et sur les primes et indemnités auxquelles ils peuvent prétendre.

FICHE
13367

Le cumul d’activités des praticiens hospitaliers

Mise à jour 07 mars 2024 #Cumul d'activités #Praticien hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dernières réglementations en matière de cumul d’activités.

FICHE
3561

Comment autoriser le cumul d’activités dans la fonction publique hospitalière ?

Mise à jour 20 déc. 2023 #Cumul d'activités #Management #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche a été mise à jour afin de tenir compte des dispositions du décret n° 2023-936 du 10 octobre 2023 relatif à la consultation par les établissements publics de santé du fichier national de déclaration à l’embauche.

FICHE
13367

Le cumul d’activités des praticiens hospitaliers temps plein

Mise à jour 20 déc. 2023 #Cumul d'activités #Praticien hospitalier

Cette fiche est mise à jour afin de tenir compte des dispositions du décret n° 2023-936 du 10 octobre 2023 relatif à la consultation par les établissements publics de santé du fichier national de déclaration à l'embauche.

FICHE
6137

Quelles sont les modalités de gestion du compte épargne-temps (CET) ?

Mise à jour 20 déc. 2023 #Management #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour afin de tenir compte de l’arrêté du 24 novembre 2023 fixant les montants des jours indemnisés dans le cadre du compte épargne-temps (CET).

FICHE
7817

Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?

Mise à jour 20 déc. 2023 #Rémunération #Interne #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour actualiser les valeurs qu’elle contient, suite aux dernières réglementations.

FICHE
6505

Comprendre un bulletin de salaire

Nouveauté 23 oct. 2023 #Gestion de la paie #Rémunération du personnel hospitalier

Le bulletin de salaire des agents de la fonction publique illustre la multiplicité, la diversité et la complexité des éléments nécessaires à la compréhension par l’agent ou le salarié du résultat de son travail. Cette fiche rappelle la structure que doit respecter le bulletin de salaire ainsi que les mentions obligatoires qui doivent y figurer.

FICHE
13126

Tous les modèles de bulletins de salaire pour la fonction publique hospitalière

Nouveauté 23 oct. 2023 #Régime indemnitaire #Professionnel de santé #Rémunération du personnel hospitalier

Cette fiche rassemble tous les bulletins de salaire des personnels de la fonction publique hospitalière, notamment ceux des corps de fonctionnaires et contractuels.

FICHE
3512

Le recrutement d’un contractuel de droit public dans la fonction publique hospitalière

Mise à jour 23 oct. 2023 #Contractuel #Recrutement #Gestion du personnel médical et non médical

Un outil a été ajouté à cette fiche afin de vous offrir un modèle pour la conclusion d’un contrat à durée indéterminée en FPH.

FICHE
13900

Élaborer le plan égalité femmes-hommes d’un établissement public de santé

Mise à jour 23 oct. 2023 #Femme #Gestion administrative #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte du plan égalité entre les femmes et les hommes 2023-2027, présenté par le gouvernement, qui est organisé autour de quatre axes majeurs : la lutte contre les violences faites aux femmes, la santé des femmes, l’égalité économique et professionnels, la culture de l’égalité.

FICHE
4727

Le règlement intérieur des établissements publics de santé

Nouveauté 24 juil. 2023 #Règlement intérieur #Droits des patients et des résidents

Cette fiche vous accompagne dans la mise en place d’un règlement intérieur au sein de votre établissement de santé.

FICHE
5356

Comment professionnaliser la fonction achat des établissements de santé ?

Nouveauté 24 juil. 2023 #Dispositif médical #Programmation des achats #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Les achats des établissements publics de santé constituent un enjeu majeur. Les seuls achats de matériels, biens et services représentent leur deuxième poste de dépenses après le personnel. Indispensables à l’activité hospitalière, ils constituent un chaînon déterminant de la qualité des prises en charge. Cette fiche vous guide dans la mise en place de la fonction achat des établissements de santé.

FICHE
14095

La nouvelle gouvernance réformée des établissements publics de santé

Nouveauté 24 juil. 2023 #Management #Établissement d'hospitalisation public #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche vous aide à intégrer la nouvelle gouvernance hospitalière au sein de votre établissement de santé.

FICHE
14179

La préservation de la biodiversité en établissement de santé

Nouveauté 24 juil. 2023 #Développement durable #Management #Établissement de santé

Cette fiche propose une définition de ce que signifie la préservation de la biodiversité pour un établissement de santé. Elle donne une vision de la façon dont cette thématique s’inscrit dans une politique institutionnelle de développement durable en faveur de la transition écologique.

FICHE
14180

Piloter la masse salariale dans un établissement de santé

Nouveauté 24 juil. 2023 #Management #Rémunération #Stratégie financière #Établissement de santé

Cette fiche vous offre une présentation claire pour piloter la masse salariale dans un établissement de santé : les objectifs, connaître les composantes de la masse salariale et des effectifs, déterminer les indicateurs pertinents, définir les modalités de pilotage.

FICHE
14164

Mettre en œuvre la transition écologique en milieu hospitalier

Nouveauté 19 juin 2023 #Développement durable #Management #Établissement de santé

Cette fiche détaille la mise en œuvre de la transition écologique en milieu hospitalier : accentuer la rénovation et la transition énergétique des bâtiments, accélérer la transition vers des achats et une alimentation durable, vers une réduction des déchets et leur valorisation, promouvoir les mobilités durables, sensibilisation des professionnels de santé et administratifs.

FICHE
14165

Les modalités de fonctionnement de l’exercice du droit syndical pour le personnel médical

Nouveauté 19 juin 2023 #Congé formation #Organisation syndicale #Personnel médical hospitalier #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche vous présente les modalités de fonctionnement de l’exercice du droit syndical pour le personnel médical : les moyens de fonctionnement et de communication, la primauté du principe constitutionnel de continuité du service public. Elle est complétée par deux outils vous offrant un modèle de décision d’attribution d’un crédit global de temps syndical et un exemple de demande de congé pour formation syndical.

FICHE
3605

Comment gérer une demande d’activité réduite d’un praticien hospitalier ?

Mise à jour 19 juin 2023 #Temps complet #Praticien hospitalier #Gestion du personnel médical et non médical

Un outil a été ajouté à cette fiche pour vous proposer un modèle de décision de modification de temps de travail pour un praticien hospitalier.

FICHE
14113

La cybersécurité en établissements de santé, sociaux et médico-sociaux

Mise à jour 19 juin 2023 #NTIC #Gestion de crise #Établissement de santé #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de l’arrêté du 17 avril 2023 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au sous-secteur d'activités d'importance vitale « Établissements de santé » et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du Code de la défense.

FICHE
14149

La radiation des cadres dans la fonction publique hospitalière (FPH)

Nouveauté 28 avr. 2023 #Radiation #Professionnel de santé #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche détaille la radiation des cadres dans la fonction publique hospitalière : définition, suite à une démission, pour non-réintégration, suite à un licenciement, suite à une révocation, pour perte des droits civiques, pour admission à la retraite, et suite à une rupture conventionnelle.

FICHE
3471

La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires

Mise à jour 28 avr. 2023 #Heures supplémentaires #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dispositions modifiant la réglementation relative au dispositif dérogatoire de surmajoration des heures supplémentaires.

FICHE
3475

Infliger une sanction du 1er degré : avertissement, blâme ou exclusion temporaire de fonctions

Mise à jour 28 avr. 2023 #Sanction disciplinaire #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment l’exclusion temporaire de fonctions dans les sanctions du 1er degré.

FICHE
3561

Comment autoriser un cumul d’activités ?

Mise à jour 28 avr. 2023 #Cumul d'activités #Management #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dernières dispositions ouvrant à titre expérimental la possibilité pour un agent public d'exercer à titre accessoire une activité lucrative de conduite d'un véhicule affecté aux services de transport scolaire ou assimilés. Les outils de cette fiche ont été actualisés pour vous aider dans la mise en place de l’autorisation de cumul d’activités.

FICHE
3678

La procédure d’acceptation d’une démission d’un fonctionnaire hospitalier

Mise à jour 28 avr. 2023 #Fonctionnaire #Démission #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour intégrer le fait que l’administration saisie pour une demande de démission n’a plus de délai à respecter pour apporter sa réponse.

FICHE
3559

Dans quelles conditions un fonctionnaire hospitalier peut-il créer ou reprendre une entreprise ?

Mise à jour 28 avr. 2023 #Cumul d'activités #Professionnel de santé #Gestion du personnel médical et non médical

Des outils associés à cette fiche ont été mis à jour pour tenir compte des dernières dispositions modifiant les formulaires et appréciations de déclaration de création ou de reprise d’entreprise par un fonctionnaire hospitalier.

FICHE
4274

La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la fonction publique

Mise à jour 28 avr. 2023 #Recrutement #Santé et sécurité au travail #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dernières dispositions modifiant la procédure en matière de vérification de l’aptitude physique lors du recrutement.

FICHE
13520

Encadrement de l’intérim médical

Mise à jour 28 avr. 2023 #Praticien hospitalier #Contrat de mise à disposition #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de l’application, à partir du 3 avril 2023, de l’article 33 de la loi Rist visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification. Cette actualisation intègre également les dispositions de l’arrêté du 30 mars 2023 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2017 fixant le montant du plafond des dépenses engagées par un établissement public de santé au titre d'une mission de travail temporaire. Cette fiche est complétée par un outil vous guidant dans les tarifs réglementaires de l’intérim médical appliqués par les entreprises de travail temporaire dans le cadre de l’article 33 de la loi Rist.

FICHE
13521

La laïcité appliquée aux professionnels hospitaliers

Mise à jour 28 avr. 2023 #Gestion des conflits #Directeur d'établissement médical #Gestion du personnel médical et non médical

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte notamment des dernières dispositions précisant le rôle du référent laïcité.