La sécurité des transports

Chacun a un rôle et doit veiller :

• pour l’organisateur de l’ALSH, au bon entretien de ses véhicules ;
• pour le transporteur prestataire, au bon état de son matériel et à la qualité de son personnel ;
• pour le directeur, à l’organisation du convoi et la désignation d’un animateur qui le représente s’il n’est pas lui-même du voyage, au choix du véhicule ou du transporteur adapté, au choix d’un animateur compétent s’il le désigne comme conducteur d’un véhicule léger ou d’un minibus ;
• pour l’animateur, au respect du Code de la route s’il est conducteur, du placement et du comportement des autres animateurs s’il est désigné chef de convoi par son directeur, de la surveillance des enfants lors de l’embarquement, pendant le trajet et à la sortie du véhicule ;
• pour l’enfant lui-même, à son comportement et au respect des règles de sécurité.

Taux d’encadrement

Le Code de l’action sociale et des familles réglemente le fonctionnement de l’ALSH : il prévoit notamment les taux d’encadrement qui demeurent effectifs dans le cadre du transport.

Quel que soit le véhicule en période périscolaire, le taux d’encadrement sera a minima d’un animateur pour 10 enfants de moins de 6 ans et d’un animateur pour 14 enfants de 6 ans et plus ; en extrascolaire (mercredi, congés scolaires), d’un animateur pour 8 enfants de moins de 6 ans et d’un animateur pour 12 enfants de 6 ans et plus.

Le Code de l’action sociale et des familles ne prévoit pas de dispositions particulières pour le transport d’enfants, c’est donc bien dans les articles du Code de la route qu’il faut rechercher les dispositions à prendre avant, et pendant l’organisation du transport.