Sanctionner un animateur fautif

Les missions des animateurs sont nombreuses, et le champ de leur responsabilité assez vaste. Avant d’envisager une quelconque sanction vis-à-vis d’un animateur, il est indispensable de s’assurer que ce qu’on lui reproche est bien une faute. Pour simplifier, si l’erreur est humaine, la faute doit, quant à elle, être sanctionnée.

On distingue généralement trois types de fautes ou de manquements :

• les fautes professionnelles : ce sont tous les manquements aux devoirs et obligations de l’animateur. Ces devoirs et obligations sont définis par les textes de lois liés à l’animation, les textes régissant les statuts des fonctionnaires pour les agents des collectivités locales, le règlement intérieur de l’association ou de l’entreprise pour les centres de loisirs privés, les notes de service (non-respect d’une consigne, erreurs ou négligences, absence injustifiée, abandon de poste, etc.) ;
• les infractions : il s’agit de tout acte illicite commis pendant le temps de travail avec ou sans rapport avec les missions de l’animateur. Il peut s’agir d’infractions au Code pénal (vols, agressions, discriminations, insultes, etc.), mais aussi d’infractions au Code de la route (accumulation de contraventions par exemple) ;
• plus rarement, les fautes commises dans le cadre de la vie privée de l’animateur ayant une incidence sur le bon fonctionnement du centre, ou portant préjudice à l’organisateur. Il peut s’agir par exemple du non-respect du droit de réserve pour un fonctionnaire, du non-respect du principe de loyauté envers son entreprise dans le cas d’un centre de loisirs privé ou associatif ou, de façon plus générale, de tout comportement jetant le discrédit sur la fonction exercée au centre.