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Tableau de tri et de conservation des documents produits par le service des affaires scolaires (département du Var)

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Outil : dtou4047

Ce tableau liste les documents du service scolaire, mais aussi ceux de la caisse des écoles, de la restauration et des transports scolaires, ainsi que ceux des activités périscolaires, garderies, centres de loisirs, leur durée de conservation. Il détermine ce qui doit être gardé et ce qui peut être détruit.

Type : Modèle de document

Taille : 25 KB

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