Culture et communication

Culture et communication Discours et protocole Comment organiser le lancement des conseils de quartier ?

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Comment organiser le lancement des conseils de quartier ?

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

Depuis de nombreuses années, la demande des citoyens d’être mieux associés à l’avenir de leur commune est une tendance qui se confirme. Les projets d’aménagement dans un quartier impactent la vie quotidienne des habitants, et le cadre de vie de leur lieu de résidence est pour eux un sujet sur lequel ils veulent être entendus. La démocratie participative permet donc d’instaurer un lien entre la municipalité et la mairie.

Si la loi ne rend les conseils de quartier obligatoires que dans les communes de plus de 80 000 habitants, elle en prévoit cependant la possibilité pour les communes de 20 000 à 80 000 habitants. Elle stipule dans tous les cas que les conseils de quartier peuvent être consultés par le maire et lui faire des propositions sur toute question concernant le quartier ou la ville. Le maire a la faculté de les associer à l'élaboration, à la mise en œuvre et à l'évaluation des actions intéressant le quartier, en particulier celles menées au titre de la politique de la ville. Nombre de communes choisissent de créer des conseils sans en avoir l’obligation afin de se rapprocher de leurs administrés, mais aussi d’adapter les réalisations de leurs projets aux réactions, attentes, voire craintes de la population.

Les modalités de composition des conseils varient beaucoup d’un projet à l’autre. La composition, les modalités de fonctionnement et les compétences de ces instances ne sont pas précisées par la loi du 27 février 2002, dite loi Vaillant, mais fixés par le conseil municipal. Certains conseils réunissent tous les habitants volontaires pour y participer, d’autres des électeurs tirés au sort sur les listes électorales, d’autres encore des membres choisis par le conseil municipal, qui adopte une délibération fixant leur liste.

La procédure de désignation dépendra de votre projet politique et des caractéristiques de votre commune. Cependant, dans tous les cas, le lancement des conseils de quartier sera un moment fort pour populariser cette démarche et fédérer la population autour de votre volonté de l’associer au destin de la commune.

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Arrêtez la date des conseils et lancez les invitations

Cette manifestation se tiendra en plusieurs temps : vous organiserez autant de soirées que vous aurez créé de conseils de quartier. Ces soirées seront organisées soit en mairie, soit dans des salles décentralisées selon les caractéristiques des quartiers et votre patrimoine sur chaque site.

Prévoyez les dates des conseils en fonction des disponibilités des élus qui résident dans le quartier concerné ou qui le suivront d’un point de...

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