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Registre des dépôts des plis

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Outil : dtou7538

Le registre des dépôts des plis permet d’enregistrer, au fur et à mesure de leur réception, les plis transmis par les candidats au marché.

Il permet d’assurer la traçabilité de la remise des candidatures et des offres, et fait office de preuve quant aux dates de réception, dans ou hors délai, des offres des candidats.

Les offres arrivées hors délai seront éliminées.

Type : Modèle de document

Taille : 210 KB

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