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Décret n°88-548 du 6 mai 1988 PORTANT ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX AGENTS DE MAITRISE TERRITORIAUX

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Objet

Source : DILA, 07/05/1988, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : MCLB8800150D

Nature : Décret

Origine : JORF du 7 mai 1988

Date : 07/05/1988

Statut : En vigueur

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