Dernières mises à jour

Mettre en place des projets culturels avec les publics issus du champ social
Mise à jour le 6 nov. 2025
- #accompagnement des publics
- #projet culturel
Après une période de prise de conscience collective, les droits culturels sont désormais reconnus dans plusieurs textes législatifs, engageant ainsi la responsabilité des collectivités territoriales à permettre une participation pleine et entière de toute personne à la vie culturelle dans sa diversité. Les avancées dans cette reconnaissance, notamment dans le cadre de l’éducation culturelle et artistique, favorisent la prise en compte de l’ensemble des publics éloignés de la culture, au premier rang desquels se trouvent les « publics issus du champ social ». Cette fiche actualisée fait le point.
Comprendre le statut des œuvres créées par un fonctionnaire
Mise à jour le 6 nov. 2025
- #création artistique et culturelle
- #fonctionnaire
Les agents publics produisent des documents ou réalisent des photographies qui sont des œuvres protégées par le droit d’auteur. Elles bénéficient néanmoins d’un statut particulier du fait qu’elles ont été créées dans le cadre d’une administration. Cette fiche actualisée en présente le statut, qu’elles aient vu le jour dans le cadre des activités professionnelles de l’agent ou en dehors.
Examiner les alternatives au recrutement permanent
Mise à jour le 1 oct. 2025
- #recrutement
Cette fiche vous accompagne pour examiner les alternatives au recrutement permanent : différer le recrutement permanent en ayant recours à du personnel temporaire, mutualiser l’activité en regroupant des services et/ou des postes, externaliser l’activité en recourant à un prestataire extérieur…
Organiser un projet culturel avec un établissement de soins
Mise à jour le 9 juil. 2025
Depuis la mise en place du programme national « Culture à l'hôpital » en 1999, renforcé par la stratégie interministérielle « Culture & Santé 2021-2025 », les établissements de santé et médico-sociaux intègrent de plus en plus les démarches artistiques et culturelles comme leviers de lien social, de mieux-être et de transformation institutionnelle. Ces projets s'inscrivent à l'intersection des droits culturels, du soin relationnel, de la participation des publics et des politiques territoriales. Les services hospitaliers étant très sollicités, il faut cependant savoir concevoir des projets adaptés et d’ambition raisonnable, en créant les conditions du succès. Cette fiche actualisée fait le point.
Comprendre les fondamentaux du droit d’auteur
Mise à jour le 9 juil. 2025
- #artiste
C’est le Code de la propriété intellectuelle qui protège les auteurs d’une œuvre, et les droits qui y sont attachés relèvent de différentes catégories qui répondent à des règles distinctes. Cette fiche actualisée vous en présente les fondements. Un focus sur la paternité des œuvres générées par l’intelligence artificielle vient notamment la compléter.
Gérer le compte personnel de formation (CPF) dans le secteur culturel
Mise à jour le 9 juil. 2025
- #gestion administrative
- #dif
Le compte personnel de formation permet aux individus de préserver leur employabilité en gérant eux-mêmes leurs droits à la formation. Cette fiche actualisée fait le point sur les modalités de son utilisation pour les agents des collectivités territoriales, en précisant les subtilités propres au secteur culturel.
Élaborer la politique culturelle d’une ville
Mise à jour le 9 juil. 2025
- #politique culturelle
- #attractivité du territoire
L’élaboration de la politique culturelle d’une ville doit respecter plusieurs étapes cruciales. Connaître les acteurs culturels locaux et leurs compétences peut s’avérer très utile dans la définition d’un projet, surtout s’il est question de partage des responsabilités entre différentes institutions ou autorités locales, mais aussi l’histoire du territoire, les grands événements fédérateurs ou qui ont pu marquer le territoire, l’organisation des directions, etc. Cette fiche actualisée fait le point.
Mobiliser des bénévoles autour d’un projet artistique ou culturel
Mise à jour le 7 avr. 2025
- #projet culturel
- #partenariat local
Vous souhaitez mobiliser des personnes motivées et les rattacher au festival que vous dirigez, à l’équipement de quartier que vous gérez, ou à un projet que vous développez ? Cette fiche actualisée vous aidera à évaluer vos besoins, impliquer votre équipe de salariés et recruter des bénévoles.
Engager un artiste ou un technicien intermittent du spectacle
Mise à jour le 7 avr. 2025
- #artiste
- #recrutement
Lorsque vous envisagez d’embaucher un artiste ou un technicien intermittent du spectacle, il s’agit de conclure un contrat à durée déterminée d’usage (CDDU). Cette fiche actualisée revient sur les spécificités à prendre en compte : les conditions qui encadrent son utilisation, les dispositions conventionnelles à respecter, la fin d’un contrat, etc.
Gérer vos événements culturels en période électorale
Mise à jour le 7 avr. 2025
- #événement culturel
Le Code électoral distingue la communication électorale des candidats et des élus en campagne de celle, institutionnelle, des collectivités, afin de garantir l’égalité des chances de tous les candidats à un scrutin. En période électorale, toute intensification de la politique de communication d’une collectivité et toute amplification des actions organisées par celle-ci peuvent être interprétées comme constitutives d’une manœuvre électorale prohibée. Les inaugurations, manifestations culturelles, cérémonies de présentation des vœux ou fêtes locales doivent donc présenter un contenu neutre et informatif, s’appuyant sur des thèmes d’intérêt général. À l’approche des élections municipales de mars 2026, cette fiche revient sur les principes à respecter.