Liste des outils et modèles

Check-list des principales missions des bibliothèques

Référence : dtou1001

La bibliothèque intervient dans différents champs en fonction des missions que lui a fixées le politique. Cet outil précise ses huit principales missions.
Charte de l’évaluation des politiques publiques

Référence : dtou1007
Comment rémunérer les auteurs ?

Référence : dtou1012

Le mode de rémunération dépend de la nature de l'intervention de l'auteur. Il convient donc d’être prudent et de réfléchir avant d’agir. Réalisé par l’agence régionale du livre Provence-Alpes-Côte-d’Azur (ARL PACA), ce guide précise les différentes modalités d’engagement d’un écrivain en fonction de l’activité qui lui est confiée et de son statut personnel. Il se conclut par un tableau synoptique.
Check-list des équipements culturels rattachés à la collectivité

Référence : dtou1013
Check-list des réseaux de l’éducation populaire

Référence : dtou1026
Le concept de l’éducation populaire se révèle flou aux yeux des acteurs culturels qui le limitent souvent à l’animation et à la pratique en amateur. Vous trouverez ici une tentative de définition, un bref historique et une liste de ses principaux acteurs :
- l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (INJEP) : http://www.injep.fr/ ;
- Peuple et culture (PEC) : http://www.peuple-et-culture.org ;
- le CNAJEP :http://www.cnajep.asso.fr ;
- les centres d’entraînement aux méthodes d’éducation active (CEMEA) : http://www.cemea.asso.fr ;
- la Fédération française des maisons des jeunes et de la culture (FFMJC) : http://www.ffmjc.org ;
- la Confédération des MJC de France (CMJCF) : http://www.mjc-cmjcf.asso.fr ;
- la Fédération des centres sociaux et socioculturels de France (FCSF) : http://www.centres-sociaux.fr ;
- la Fédération nationale des associations de familles rurales (FNAFR) : http://www.famillesrurales.org ;
- la Fédération nationale des centres musicaux ruraux (FNCMR) : http://www.lescmr.asso.fr ;
- la Fédération nationale des foyers ruraux (FNFR) : http://www.mouvement-rural.org ;
- les Francas : http://www.francas.asso.fr ;
- la Fédération nationale Léo Lagrange (FNLL) : http://www.leolagrange-fnll.org ;
- la Fédération sportive et culturelle de France (FSCF) : http://www.fscf.asso.fr ;
- la Fondation culture et diversité (FCD) : http://www.fondationcultureetdiversite.org ;
- la Ligue de l’enseignement et de l’éducation permanente : http://www.laligue.org ;
- l’Union française des centres de vacances et de loisirs (UFCV) : http://www.ufcv.fr ;
- le collectif inter-associatif pour la réalisation d'activités scientifiques et techniques (CIRASTI) : http://www.cirasti.org.
Contrat de cession de droits d’auteur dans le cadre d'une résidence d’artiste

Référence : dtou10657

Cet outil propose un modèle de contrat de cession de droits d’auteur dans le cadre d'une résidence d’artiste.
Contrat de coproduction de spectacle

Référence : dtou10766

Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le contrat de coréalisation, le contrat de cession de droits d’exploitation ou encore le contrat de résidence. Cet outil propose un modèle de contrat de coproduction.
Contrat de résidence d’artistes

Référence : dtou10768

Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le contrat de coréalisation, le contrat de cession de droits d’exploitation ou encore le contrat de résidence. Cet outil propose un modèle de contrat de résidence.
Contrat de cession de droits d’exploitation

Référence : dtou10770

Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le contrat de coréalisation, le contrat de cession de droits d’exploitation ou encore le contrat de résidence. Cet outil propose un modèle de contrat de cession de droits d’exploitation.
Contrat de coréalisation de spectacle

Référence : dtou10772

Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le contrat de coréalisation, le contrat de cession de droits d’exploitation ou encore le contrat de résidence. Cet outil propose un modèle de contrat de coréalisation.
Convention type d’utilisation des équipements sportifs

Référence : dtou1297

L’Observatoire de la sécurité des établissements scolaires du ministère de l’Éducation nationale propose un modèle de convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs. Cette convention passée entre la collectivité de rattachement, le propriétaire de l’équipement et l’établissement public local d’enseignement fixe les conditions d’utilisation et de prise en charge financière de l’équipement sportif.
Charte des temps périscolaires des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Perpignan

Référence : dtou1467

Cette charte a été établie après discussions au sein d’un groupe de travail partenarial (la liste des participants est donnée en dernière page). Elle donne les grandes orientations à suivre et détaille avec précision les rôles et missions de chacun des adultes en situation d’encadrement des enfants ou intervenant sur ces temps. Elle se veut également un outil pratique qui donne en référence des « journées types ».
Convocation à un entretien préalable à un licenciement pour motif disciplinaire

Référence : dtou1876

Ce courrier reprend toutes les mentions légales obligatoires. Il doit être envoyé (l’accusé de réception n’est pas obligatoire) ou remis en main propre contre décharge.
Convocation à un entretien préalable à un licenciement pour motif personnel

Référence : dtou1936

Ce courrier reprend toutes les mentions légales obligatoires. Il doit être envoyé ou remis en main propre contre décharge.
Convention internationale des droits de l’enfant

Référence : dtou2766

Ce document de 54 articles énumère les droits de l’enfant et fixe la façon dont ils doivent être appliqués par les 191 pays qui ont adopté la Convention.
Check-list des États membres de l’UE, l’EEE, l’espace Schengen

Référence : dtou3037

Cette check-list vous sera utile pour identifier les zones de rattachement des pays européens dans lesquels vous envisagez de tourner. Ensuite, vous pourrez identifier les réglementations en vigueur.
Check-list : les objectifs d’une action à destination des publics jeunes en bibliothèque ou médiathèque

Référence : dtou3038

Cette check-list vous sera utile pour définir les objectifs qui prennent en compte le contexte et les destinataires de l’action en fonction de l’âge, du niveau scolaire et du contexte de visite de la bibliothèque ou de la médiathèque.
Check-list : les thématiques pour des activités à destination des jeunes en bibliothèque ou médiathèque

Référence : dtou3039

Cette check-list recense les propositions les plus fréquentes, mais aussi les plus propices à l’organisation d’activités. Elles ont toutes été rodées au sein d’équipements très divers. Il ne vous reste plus qu’à vous en inspirer…
Check-list : les aspects pratiques liés à la gestion du groupe

Référence : dtou3040

Cette check-list repère les aménagements à réaliser et les précautions à prendre lors de l’élaboration d’une visite destinée à des groupes d’enfants et d’adolescents.
Check-list : les grandes étapes d’une visite

Référence : dtou3041

Cette check-list constitue un pense-bête efficace qui souligne tout ce qui doit être engagé avant, pendant et après la visite.
Check-list : l’analyse plastique d’une œuvre

Référence : dtou3042

L’analyse plastique est une description très détaillée de l’œuvre qui correspond à un canevas précis.
Check-list : les besoins en matériel pour une salle dédiée aux ateliers

Référence : dtou3045

Cet outil vous liste les éléments requis pour faciliter la réalisation des ateliers, tant d’un point de vue pratique qu’au niveau de l’ambiance générale.
Check-list des États signataires d’une convention de Sécurité sociale avec la France

Référence : dtou3048

Cette check-list vous permettra de repérer les pays avec lesquels il existe une convention bilatérale de Sécurité sociale.
Charte départementale de la sectorisation scolaire

Référence : dtou3214

Modèle d’une charte entre un département et son inspection académique en vue de préciser le rôle de chacun en matière de sectorisation.
Check-list : les bonnes pratiques pour le recrutement du directeur d’un EPCC

Référence : dtou3378

C’est en recrutant des directeurs d’EPCC que l’on maîtrise les ficelles de la procédure. Cette check-list a pour objectif de vous faire gagner du temps en anticipant les difficultés qui pourraient advenir en chemin.
Convention concernant la protection du patrimoine mondial culturel et naturel

Référence : dtou3735

Adoptée par la conférence générale de l’UNESCO en sa dix-septième session, du 17 octobre au 21 novembre 1972, cette convention marque les débuts de la défense et de la sauvegarde du patrimoine mondial.
Contrat d’appui au projet d’entreprise (Cape)

Référence : dtou466

Ce contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape) est un contrat écrit par lequel une société ou une association s’engage à fournir aide et assistance pendant la phase préparatoire et éventuellement le début de l’activité, à un porteur de projet désireux de créer une entreprise.
Carton d’invitation et affiche

Référence : dtou4817

Vous pouvez réaliser ces supports avec les élèves, comme une déclinaison du projet. Le carton d’invitation peut se contenter de moyens très modestes (par exemple, tirage « maison » sur imprimante) ou plus élaborés, sur tout support original… jusqu’au bristol. Cela peut aussi faire l’objet d’une recherche esthétique, en harmonie avec l’événement annoncé.
Cahier des missions et des charges pour les scènes de musiques actuelles

Référence : dtou6345

Le projet artistique et culturel d’une Smac s’inscrit dans une forte implication territoriale, en complémentarité avec les partenaires territoriaux intervenant dans les mêmes secteurs. Voici le cahier des missions et des charges pour les Smac, issu du site du ministère de la Culture et de la Communication.
Contrat de travail à durée déterminée d’usage (CDDU)

Référence : dtou880

Vous envisagez d’embaucher un artiste ou un technicien intermittent du spectacle. Grâce à ce modèle de contrat à durée déterminée d’usage (CDDU) avec l’ensemble des mentions obligatoires, gagnez du temps.
Convention de stage d’un étudiant en entreprise

Référence : dtou888

Cet exemple de convention de stage d’un étudiant en entreprise vous fera gagner du temps dans la rédaction des conventions lorsque l’établissement scolaire ou universitaire ne vous fournit pas de document pré-établi.
Charte des stages étudiants en entreprise

Référence : dtou889

Cette charte rappelle que les stages ont une finalité pédagogique, ce qui signifie qu’il ne peut y avoir de stage hors parcours pédagogique et qu'en aucun cas un stage ne peut être considéré comme un emploi. Elle a pour objectif de sécuriser la pratique des stages, tout en favorisant leur développement bénéfique à la fois pour les jeunes et pour les entreprises.
Cahier des charges en conservation-restauration – Vade-mecum du C2RMF

Référence : dtou9361

Ce document élaboré par le Centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF)propose une méthode à suivre pour la rédaction du cahier des chargesen conservation-restauration.
Consultation campagne publicitaire « ouverture du Centre Pompidou-Metz »

Référence : dtou941

Cet outil présente le brief du Centre Pompidou aux agences de publicité pour sa campagne de lancement du Centre Pompidou à Metz.
Check-list pour l’organisation pratique d’une consultation citoyenne sur la culture

Référence : dtou942

Ce document liste les principaux points à surveiller dans le cadre de l’organisation d’une consultation citoyenne sur la culture impliquant une logistique sans faille. Une fois les objectifs et les modalités de la consultation citoyenne arrêtés, se présente la phase de réalisation.
Compte rendu financier de l’action : tableau de synthèse

Référence : dtou946
Check-list pour l’élaboration d’une convention avec une friche culturelle ou un squat d’artistes

Référence : dtou950
Convention de cession de droits et d’exploitation d’images

Référence : dtou9535

Mettre en ligne tout ou partie de la vidéo d’un tiers implique d’en demander l’autorisation à l’auteur. Dans l’idéal, la demande doit être écrite et préciser l’utilisation prévue, la durée, le support, le territoire concerné par cette diffusion. Cet outil propose un modèle de convention de cession de droits et d’exploitation d’images, dans le cadre de la réalisation d’une vidéo de présentation de saison culturelle.