Liste des outils et modèles

Infractions d’imprudence : les peines encourues

Référence : dtou2961

En matière d’infractions d’imprudence, il faut distinguer deux systèmes de peines : d’une part les peines du droit commun, et d’autre part celles qui répriment spécifiquement les conducteurs de véhicules automobiles.
Image et bandes dessinées

Référence : dtou6060

Cet outil présente les étapes essentielles pour réaliser une bande dessinée, depuis la conception de l’histoire jusqu’à l’édition du produit fini.
Instruction ministérielle n° 01-241 JS du 19 décembre 2001

Référence : dtou6303

Cette instruction ministérielle décrit les principes de fonctionnement des chantiers de jeunes bénévoles.
Information aux familles lors d’un PPMS

Référence : dtou7704

Cette fiche rappelle les différentes procédures à suivre en cas d’alerte ou d’accident majeur (se mettre en sécurité, écouter la radio, respecter les consignes de sécurité, ne pas aller chercher son enfant, ne pas téléphoner…).

Infractions d’imprudence : les peines encourues