Liste des outils et modèles

Liste des agrégats de l’annexe environnementale

Référence : dtou11046

Cet outil sous forme de tableau Excel vous fournit la liste des agrégats faisant partie de l’annexe environnementale et à remplir.
Légende de schéma de procédure

Référence : dtou6659

Cette légende vous permet de suivre chaque étape des procédures décrites dans les schémas et d’en comprendre la nature.
Les modalités de transfert des biens et des agents du CCAS au CIAS

Référence : dtou7640

Une fois le projet de CIAS enclenché, la question des ressources et des moyens se pose – en particulier, suivant le transfert de compétences décidé, le transfert des biens et équipements. Cet outil a pour objectif de clarifier les procédures à mettre en œuvre.
Le transfert des agents est toujours une question sensible. Pour éviter les inquiétudes et les heurts, pensez à communiquer suffisamment, à les associer le plus en amont possible et à les rendre partie prenante de ce projet.

Liste des agrégats de l’annexe environnementale