Liste des outils et modèles

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  Ordre des préséances prévu par le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 (article 3)

  Référence : dtou1161

  Cet outil vous permet de prendre connaissance de la hiérarchie à respecter et de l’ordre officiel des préséances prévu par le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989.

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  Objectif entreprise 2011

  Référence : dtou2204

  Ce guide, publié par le régime social des indépendants (RSI), répond à trois questions principales :

  • Quel statut juridique choisir pour l’entreprise et son dirigeant ?
  • Quel statut fiscal choisir pour l’entreprise et son dirigeant ?
  • Quelle protection sociale choisir ?

  En annexe, on trouve diverses informations concernant les artistes auteurs, les aides, la participation du conjoint à l’entreprise, les régimes matrimoniaux, la transmission de l’entreprise, le RSI…

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  Outil d’évaluation d’un plan de communication

  Référence : dtou3620

  Ce modèle permet de vérifier que le plan de communication respecte les exigences communautaires et qu’il contient :

  • les objectifs et les groupes cibles ;
  • la stratégie et le contenu des mesures d’information et de communication, afin de garantir la transparence pour tous les groupes cibles ;
  • un budget indicatif de mise en œuvre ;
  • les départements administratifs responsables de sa mise en œuvre ;
  • les détails de la méthode d’évaluation.

  Il peut améliorer l’efficacité et la cohérence des mesures de communication avant la mise en œuvre du plan, étayer la révision annuelle du plan de communication et contribuer à l’évaluation à mi-parcours. Autant d’objectifs généraux « modélisables » à l’échelle locale.

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  Options possibles et risques juridiques

  Référence : dtou4038

  Ce document propose en un clin d’œil les différents scénarios qui s’offrent aux décisionnaires.